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Discours d'Elizabeth C. Barker, Vice-présidente de l’Office des transports du Canada, livré au Van Horne Institute, le 12 octobre, 2018
... un peu l’otc. l'otc fait partie du secteur canadien des transports depuis 1904. l'organisme a d'abord été mis sur pied sous le nom ... plans et résultats par l'intermédiaire du ministre des transports ; nous ne rendons aucun compte au ministre des transports . dès ...
Nouvelles | 2018-10-24
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2018
... 10) (la loi), succédant ainsi à l'office national des transports du canada. aux termes de la loi et de la réglementation ... habilité à aider à mettre en œuvre la politique des transports du gouvernement fédéral. l’office est un tribunal quasi ...
Publication | 2018-11-09
L'Office des transports du Canada lance une enquête sur des problèmes possibles de service ferroviaire dans la région de Vancouver
l’office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... peut les aider. www.otc-cta.gc.ca L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... l’OTC peut les aider. www.otc-cta.gc.ca l'office des transports du canada lance une enquête sur des problèmes possibles de ...
Nouvelles | 2019-01-14
Ordre des délibérations pour Vancouver audience dans le cadre de l’enquête sur le transport ferroviaire de marchandises
1. Audience Dans le cadre de l’enquête sur les problèmes possibles liés au service de transport ferroviaire dans la région de Vancouver, l’Office tiendra une audience les mardi 29 et mercredi 30 janvier 2019. Cette audience contribuera à constituer le dossier de preuve sur lequel l’Office se...
Page Web | 2019-01-25
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2018
l’office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... trois outils à notre disposition : L’Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2019-02-28
Avis aux médias – Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada sera en compagnie de la Ministre Carla Qualtrough à YVR pour une annonce importante sur le transport accessible pour les personnes handicapées
... streiner, président et premier dirigeant de l'office des transports du canada sera en compagnie de l’honorable carla qualtrough, ... lancer le projet de loi proposé sur les transports accessibles pour les personnes handicapées. m. scott streiner et la ministre ...
Nouvelles | 2019-03-07
Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
l’office de transports du canada (otc) propose de créer un seul règlement complet sur les transports accessibles portant le titre Plan prospectif de la réglementation de 2019 ...
Page Web | 2019-04-10
2019-2020 Plan ministériel
l’office des transports du canada (otc) – le plus ancien tribunal et organisme de ... la réglementation.  l’imr comprend quatre volets : les transports accessibles , les règles que doivent suivre les compagnies aériennes pour ...
Publication | 2019-04-10
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à l’intention du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie – 10 avril 2019
... brièvement le mandat et les activités de l’office des transports du canada (l’otc) en matière d’accessibilité et pour ... nos responsabilités dans le secteur des transports accessibles remontent à 1988 et constituent aujourd’hui un de nos trois ...
Discours | 2019-04-10
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2019
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils: L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2019-08-28

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