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Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Autres informations pertinentes
Menu principal Aperçu de l'Office Survol de la structure organisationnelle et des directions générales Rapports administratifs Tendances de l'industrie Autres renseignements pertinents Analyse des médias : OTC enjeux actuels Aérien - Analyse des médias 1.1 Protection des...
Page Web | 2021-09-27
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2021)
... transporteurs et les exploitants de gares, l’office des transports du canada (otc) a émis, le 1er juin 2020, l’ arrêté ... l’application du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (dors 2020-125) prévoyant des ...
Page Web | 2021-10-01
Dossier d’information - Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 1 décembre 2020
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées dossier ...
Page Web | 2021-11-23
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils: L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2021-11-30
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
... présidente et première dirigeante de l’office des transports du canada (otc). je me sens honorée d’être à la tête de ... pour donner un coup d’accélérateur aux transports accessibles au canada. la plupart des dispositions du Le 1er juin 2021, ...
Publication | 2021-12-02
Rapport annuel 2020–2021
Office des transports du Canada Télécharger le PDF   Table des matières Message du président et premier dirigeant À propos de l’OTC Impacts de la pandémie Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur...
Publication | 2021-12-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021
... et de membres temporaires nommés par le ministre des transports et tirés d’un bassin de candidats préapprouvés par le ... et de membres temporaires nommés par le ministre des Transports et tirés d’un bassin de candidats préapprouvés par le ...
Publication | 2021-12-14
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2020-2021
... et de membres temporaires nommés par le ministre des transports et tirés d’un bassin de candidats préapprouvés par le ... et de membres temporaires nommés par le ministre des Transports et tirés d’un bassin de candidats préapprouvés par le ...
Publication | 2021-12-14
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2021
... juillet 1996, succédant ainsi à l'office national des transports du canada. l'otc est le plus ancien tribunal quasi judiciaire ... sur demande, pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui ...
Publication | 2022-02-08
Plan ministériel 2022-2023
ces dernières années, l’office des transports du canada (otc) a renforcé le cadre réglementaire dont il est ... des plans et des rapports en matière de transports accessibles . au moment où nous écrivons ces lignes, le ...
Publication | 2022-03-02

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