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... de dépasser les normes et de les rendre encore plus accessibles . en plus de fournir des cabines accessibles , l'aéroport a installé sur celles-ci des affiches d'accès ...
Publication | 2015-12-11
Le texte suivant provient d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles et il est mis à la disposition du public dans la langue d'origine.
February 8, 2008
The Canadian Transportation Agency Ottawa, Ontario K1A ON9 Attention: Michel Maisonneuve Transmitted via e-mail:...
Page Web | 2015-03-26
... adapté de services de transport viables et efficaces, accessibles aux personnes ayant une déficience, utilisant au mieux et aux ... des personnes ayant une déficience — en matière de transports comme à la prospérité et à la croissance économique du canada ...
Page Web | 2015-09-11
Le texte suivant provient d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles et il est mis à la disposition du public dans la langue d'origine.
Policy and Programs Division
February 29, 2008
Mr. Michel Maisonneuve Canadian Transportation Agency Rail and...
Page Web | 2015-03-26
... d'autonomie (c) autorisation médicale (d) sièges accessibles (e) acceptation des aides à la mobilité (f) acceptation des ... d'autonomie (C) Autorisation médicale (D) Sièges accessibles (E) Acceptation des aides à la mobilité (F) Acceptation des ...
Page Web | 2015-03-20
... 0 ». les services de transport terrestre de base non accessibles ne reçoivent pas de note, parce qu'ils ne sont pas pertinents à la prestation de services accessibles . ce qui est pertinent est que, si un service de transport ...
Page Web | 2015-09-11
... pour la prestation de services de transport terrestre accessibles et le transport terrestre pour les personnes utilisant des ... pour la prestation de services de transport terrestre accessibles et le Transport terrestre pour les personnes utilisant des ...
Page Web | 2015-09-11
... pour la prestation de services de transport terrestre accessibles et le transport terrestre pour les personnes utilisant des ... pour la prestation de services de transport terrestre accessibles et le Transport terrestre pour les personnes utilisant des ...
Page Web | 2015-09-11
... sous lequel elle a été établie.
règlement sur les transports aériens – publicité des prix des services aériens : note ...
Publication | 2015-10-02