Site de l'Office
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Pourquoi choisir l'Office?
Voici certaines des raisons pour lesquelles une carrière motivante et valorisante s’offre à vous à l’Office :
Nous concentrons nos efforts sur nos gens. Nous travaillons fort au recrutement, au perfectionnement et au maintien en poste d’employés hautement compétents...
Page Web | 2016-05-04
Introduction
A. Rôle de l'Office des transports du Canada
L'Office des transports du Canada est un tribunal administratif quasi judiciaire et un organisme de réglementation économique du gouvernement du Canada. En vertu de la législation canadienne, l'Office a le devoir de s'assurer que les...
Publication | 2016-01-21
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées ,
Section: Accessibility ...
Page Web | 2016-04-13
Comment rendre les toilettes accessibles aux personnes ayant une déficience
À bord des aéronefs
À bord des trains
Les transporteurs sont invités à consulter la norme Accessibilité des bâtiments et autres installations : règles de conception de l'Association canadienne de...
Page Web | 2016-03-17
... de certains types de renseignements relatifs aux transports , tels que les horaires et les indicateurs d'itinéraire. ... de certains types de renseignements relatifs aux transports , tels que les horaires et les indicateurs d'itinéraire. ...
Page Web | 2016-03-30
... à faible hauteur des machines distributrices les rendent accessibles à tous, y compris les personnes en fauteuil roulant, les enfants ... à faible hauteur des machines distributrices les rendent accessibles à tous, y compris les personnes en fauteuil roulant, les enfants ...
Page Web | 2016-01-20
Pour ces caractéristiques d'accessibilité, les transporteurs sont invités à consulter la norme Accessibilité des bâtiments et autres installations : règles de conception de l'Association canadienne de normalisation (CAN/CSA-B651-95) et, s'il y a lieu, à adopter les spécifications techniques qui y...
Page Web | 2016-01-21
Tableaux statistiques
Décisions de l'Office
Ensemble des décisions par les membres
Règlements des différends
Différends réglés par l'Office
Plaintes relatives au transport aérien
Plaintes sur le transport aérien – facilitation informelle
Plaintes...
Page Web | 2016-03-08
Objectif du Code de pratiques
Ce Code de pratiques (Code) comprend des normes d'accessibilité établies pour améliorer l'accessibilité pour les personnes handicapées qui voyagent par avion, ainsi que les attentes de l'Office des transports du Canada envers les exploitants d'aéronef.
Outre le...
Publication | 2016-03-17
... descriptives. 1.1.1 les fournisseurs de services de transports doivent élaborer et respecter leur propre
Les médias ... descriptives. 1.1.1 Les fournisseurs de services de transports doivent élaborer et respecter leur propre
élimination des ...
Publication | 2016-03-31