Site de l'Office
Affichage 1-10 sur 10 articles.
l’office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... que les services que leur offre l’otc.
L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2019-04-01
... d’aéronefs. finalement, le nouveau règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph), qui a fait l’objet d’une ...
Discours | 2019-04-02
... que des services que leur offre l’OTC.
l’office des transports du canada rend sa détermination concernant l’enquête sunwing ...
Nouvelles | 2019-04-08
l’office de transports du canada (otc) propose de créer un seul règlement complet sur les transports accessibles portant le titre
Plan prospectif de la réglementation de 2019 ...
Page Web | 2019-04-10
l’office des transports du canada (otc) – le plus ancien tribunal et organisme de ... la réglementation. l’imr comprend quatre volets : les transports accessibles , les règles que doivent suivre les compagnies aériennes pour ...
Publication | 2019-04-10
... brièvement le mandat et les activités de l’office des transports du canada (l’otc) en matière d’accessibilité et pour ... nos responsabilités dans le secteur des transports accessibles remontent à 1988 et constituent aujourd’hui un de nos trois ...
Discours | 2019-04-10
Le 15 avril 2019 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
À la suite d’une enquête lancée de sa propre initiative, avec l’autorisation du ministre des Transports, l’Office des transports du Canada (OTC) a rendu aujourd’hui sa détermination concernant de possibles problèmes liés aux...
Nouvelles | 2019-04-15
Le 30 avril 2019 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2019-2020, qui commence le 1er août; l’IPCAV s’établit à 1,4371 pour la...
Nouvelles | 2019-04-30
loi sur les transports au canada
Loi sur les transports au Canada
helijet international inc. ...
Mesures d’application | 2019-04-26
... par un agent verbalisateur désigné de l’office des transports du canada , il a été déterminé que via rail canada inc. a ...
Mesures d’application | 2019-04-26