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version lsq de q1. pourquoi l’office des transports du canada (otc) a-t-il élaboré ce règlement? continuer à la ... accessible . le règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph) y contribue en fournissant des ...
Page Web | 2019-07-10
l’office des transports du canada (otc) a annoncé aujourd’hui que son projet de règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées (rtaph) vient d’être publié ...
Nouvelles | 2019-03-11
... est un bon endroit pour tenir une activité axée sur les transports accessibles . c’est le premier aéroport à recevoir la certification or ...
Discours | 2019-03-12
l’office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... que les services que leur offre l’otc.
L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2019-04-01
... d’aéronefs. finalement, le nouveau règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph), qui a fait l’objet d’une ...
Discours | 2019-04-02
... que des services que leur offre l’OTC.
l’office des transports du canada rend sa détermination concernant l’enquête sunwing ...
Nouvelles | 2019-04-08
l’office de transports du canada (otc) propose de créer un seul règlement complet sur les transports accessibles portant le titre
Plan prospectif de la réglementation de 2019 ...
Page Web | 2019-04-10
l’office des transports du canada (otc) – le plus ancien tribunal et organisme de ... la réglementation. l’imr comprend quatre volets : les transports accessibles , les règles que doivent suivre les compagnies aériennes pour ...
Publication | 2019-04-10
... brièvement le mandat et les activités de l’office des transports du canada (l’otc) en matière d’accessibilité et pour ... nos responsabilités dans le secteur des transports accessibles remontent à 1988 et constituent aujourd’hui un de nos trois ...
Discours | 2019-04-10
Le 15 avril 2019 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
À la suite d’une enquête lancée de sa propre initiative, avec l’autorisation du ministre des Transports, l’Office des transports du Canada (OTC) a rendu aujourd’hui sa détermination concernant de possibles problèmes liés aux...
Nouvelles | 2019-04-15