Site de l'Office
Affichage 1-8 sur 8 articles.
l'office des transports du canada (otc) publie un résumé des commentaires reçus suite ... de clarifier et de simplifier le
L'Office des transports du Canada (OTC) publie un résumé des commentaires reçus suite ...
Consultation | 2023-11-15
l’office des transports du canada (office) s’engage à faire progresser le ... annuels sur la mise en œuvre de la
L’Office des transports du Canada (Office) s’engage à faire progresser le ...
Publication | 2023-11-02
... de l’exercice 2022-2023, l’industrie canadienne des transports a continué de récupérer des conséquences de la pandémie de ... culture de respect et d’inclusion. les nouveaux locaux accessibles de l’office ont été inaugurés en janvier 2023 et depuis, ...
Publication | 2023-11-09
Réponse aux comités parlementaires
Les rapports des comités parlementaires n’exigeaient aucune réponse en 2022-2023.
Réponse aux audits effectués par le Bureau du vérificateur général du Canada (y compris les audits effectués par le commissaire à l’environnement et au développement durable)...
Page Web | 2023-11-09
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
L'Office des transports du Canada impose une sanction administrative pécuniaire à Air ...
Nouvelles | 2023-11-09
Lire le pdf (430 Ko)
Contenu connexe
Communiqués de presse
Consultation sur les modifications proposées
Document de consultation
Commentaires
Document d'information
Règlement sur la protection des passagers aériens
Loi d’exécution du budget...
Publication | 2023-11-15
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
dénombrement de ...
Page Web | 2023-11-17
décrit la politique nationale sur les transports qui précise que la concurrence et les forces du marché sont les ... cours dans le
décrit la Politique nationale sur les transports qui précise que la concurrence et les forces du marché sont les ...
Publication | 2023-11-30