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... de transformation et de renouveau à l’office des transports du canada (office). au cours des dernières années, l’office a ... de transformation et de renouveau à l’Office des transports du Canada (Office). Au cours des dernières années, l’Office a ...
Publication | 2024-12-17
... efficace et concurrentiel 1a : indice de fluidité des transports 1b : pourcentage d’autorisations réglementaires délivrées et ... accès à la justice et à des services de transports accessibles 2a : nombre de plaintes relatives au transport aérien ...
Page Web | 2024-12-17
... juillet 1996, succédant ainsi à l'office national des transports du canada. l’office est un organisme de réglementation et un ... sur demande, pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui ...
Publication | 2024-12-17
Mot d’ouverture : Discussion sur l’importance de la collaboration mondiale et des normes et pratiques mutuelles
Transport aérien inclusif et universellement accessible aux personnes handicapées et à mobilité réduite
Siège de l’OACI, Montréal
Priorité au texte prononce
Je remercie l’OACI, l’ACI...
Discours | 2024-12-03
... ou voyager à l'intérieur du pays ou à l'étranger. les transports nous relient les uns aux autres et au monde, et le « nous » ... du canada, nous nous engageons à rendre les voyages accessibles à tous et à favoriser un environnement inclusif où chaque ...
Nouvelles | 2024-12-03
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Procès-verbal de violation - ... pécuniaires pour avoir enfreint le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
procès-verbal de ...
Nouvelles | 2024-12-11
décrit la politique nationale des transports qui précise que la concurrence et les forces du marché sont les ... accessible .
décrit la Politique nationale des transports qui précise que la concurrence et les forces du marché sont les ...
Publication | 2024-12-18
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
westjet ...
Mesures d’application | 2024-12-11