Site de l'Office

Affichage 291-300 sur 565 articles.
Journée internationale des personnes en situation de handicap 2021
... sociale et politique. au nom de l’office des transports du canada, j’aimerais reconnaître l’importance de cette ... en situation de handicap à des services de transport accessibles . «  des conversations courageuses pour un avenir plus ... sociale et politique. Au nom de l’Office des transports du Canada, j’aimerais reconnaître l’importance de cette ...
Nouvelles | 2021-12-03
Rapport annuel 2020–2021
Office des transports du Canada Télécharger le PDF   Table des matières Message du président et premier dirigeant À propos de l’OTC Impacts de la pandémie Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur...
Publication | 2021-12-06
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2020-2021
... et de membres temporaires nommés par le ministre des transports et tirés d’un bassin de candidats préapprouvés par le ... et de membres temporaires nommés par le ministre des Transports et tirés d’un bassin de candidats préapprouvés par le ...
Publication | 2021-12-14
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2020-2021
... et de membres temporaires nommés par le ministre des transports et tirés d’un bassin de candidats préapprouvés par le ... et de membres temporaires nommés par le ministre des Transports et tirés d’un bassin de candidats préapprouvés par le ...
Publication | 2021-12-14
Guide concernant les processus de rétroaction sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... des plans et des rapports en matière de transports accessibles est disponible. Guide concernant les processus de rétroaction ...
Publication | 2021-12-22
Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... des plans et des rapports en matière de transports accessibles est disponible. Guide concernant les plans sur ... des plans et des rapports en matière de transports accessibles guide concernant les plans sur ...
Publication | 2021-12-22
Faits saillants du règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... l'établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles Faits saillants du règlement sur l’établissement des plans ...
Page Web | 2021-12-22
Un résumé en langage simple du Règlement sur l'établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... des plans et des rapports en matière de transports accessibles Un résumé en langage simple du Règlement sur l'établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles un résumé en langage simple du règlement sur ...
Page Web | 2021-12-22
Le Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles est maintenant finalisé
l’office des transports du canada (otc) annonce aujourd’hui que le règlement sur ... des plans et des rapports en matière de transports accessibles est maintenant finalisé et publié dans la Le ...
Nouvelles | 2021-12-22
Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
... des plans et des rapports en matière de transports accessibles le vidéo est en langue des signes du québec (lsq) et ne comporte pas d'audio   l’office des transports du canada (otc) a un règlement intitulé Règlement sur ...
Page Web | 2021-12-22

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié