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L'Office des transports du Canada reconnu comme l'un des meilleurs employeurs de la région de la capitale nationale pour 2024
... savoir plus à propos de notre  mandat . l'office des transports du canada reconnu comme l'un des meilleurs employeurs de la ...
Nouvelles | 2024-02-09
Aperçu du plan ministériel 2024-2025 de l’Office des transports du Canada
... efficace et concurrentiel 1a : indice de fluidité des transports 1b : pourcentage d’autorisations réglementaires délivrées et ... accès à la justice et à des services de transport accessibles 2a : nombre de plaintes relatives à l’accessibilité reçues ...
Page Web | 2024-02-29
Plan ministériel 2024-2025
... de transformation et de renouveau pour l’office des transports du canada (otc), ponctuée par le lancement réussi du bureau de ... le droit des personnes handicapées à des transports accessibles . en ce qui concerne sa responsabilitéd’appuyer un système de ...
Publication | 2024-02-29
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
décrit la politique nationale sur les transports qui précise que la concurrence et les forces du marché sont les ... en cours dans le décrit la Politique nationale sur les transports qui précise que la concurrence et les forces du marché sont les ...
Publication | 2024-02-29
Niveaux de gravité attribués et types de contraventions – transports aériens
... et types de contraventions pour notre mandat concernant le transports aériens. un agent verbalisateur désigné qui estime qu’une ... de gravité attribués et types de contraventions – transports aériens niveaux de gravité attribués et types de ...
Page Web | 2024-05-03
Plan prospectif de la réglementation : 2024 à 2026
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées plan prospectif de ...
Page Web | 2024-04-02
Plan prospectif de la réglementation : de 2024 à 2026 – Petits fournisseurs de transport – Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Plan prospectif de la ... fournisseurs de transport – Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées plan prospectif de ...
Page Web | 2024-04-02
L'Office des transports du Canada impose une sanction administrative pécuniaire à WestJet pour des contraventions au Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées L'Office des transports du Canada impose une sanction administrative pécuniaire à ...
Nouvelles | 2024-04-10
Consultation sur la demande d’exemption conditionnelle de l’application du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées reçu le 6 juillet 2023 et le 23 octobre 2023
... de l’application des dispositions du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées sur les exigences de signalisation ...
Consultation | 2024-05-21
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2024-2025 pour CN et CPKC
le 29 avril 2024 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2024-2025, qui commence le 1er août; l’IPCAV s’établit à 1,9281 pour la...
Nouvelles | 2024-04-29

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