Site de l'Office

Affichage 471-480 sur 565 articles.
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2025)
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées dénombrement de ...
Page Web | 2026-02-04
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre
... ou d’un examen externe. 1.1 mandat de l’office des transports du canada l’office des transports du canada (office) est un organisme de réglementation et un ...
Publication | 2026-02-25
Plan ministériel 2026-2027
... de services de transport équitables, efficaces et accessibles pour les canadiens. ces initiatives l’aideront à atteindre ses ... de faire progresser les questions d’accessibilité des transports à l’échelle internationale et par des initiatives de ...
Publication | 2026-03-13
La Commission canadienne du blé
Le texte suivant provient d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles et il est mis à la disposition du public dans la langue d'origine. February 8, 2008 The Canadian Transportation Agency Ottawa, Ontario K1A ON9 Attention: Michel Maisonneuve Transmitted via e-mail:...
Page Web | 2015-03-26
Examen de la méthode d'établissement du coût du capital des compagnies de chemin de fer - Cadre de référence final
l'office des transports du canada (office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant ... rail du grain de l'ouest établi par la L'Office des transports du Canada (Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant ...
Page Web | 2013-12-16
Examen de la méthode d'établissement du coût du capital des compagnies de chemin de fer - Ébauche du cadre de référence
l'office des transports du canada (l'office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant ... rail du grain de l'ouest établi par la L'Office des transports du Canada (l'Office) est un tribunal quasi judiciaire indépendant ...
Page Web | 2013-11-26
Fils de nouvelles
transports accessible aérien ferroviaire maritime office Transports accessible Aérien Ferroviaire Maritime Office fils de ...
Page Web | 2023-06-07
Fiche d'information : Décision 228-AT-A-2011 - 16 juin 2011
Dans sa décision no 4-AT-A-2010 (janvier 2010), l'Office des transports du Canada a examiné les demandes de deux plaignantes portant sur des difficultés qu'elles ont eues en raison de leur allergie aux arachides et aux noix lorsqu'elles ont voyagé avec Air Canada. Déficience et obstacle ...
Page Web | 2013-11-26
Structure organisationnelle
... réglementaires communications centre d'expertise sur les transports accessibles dirigée par le dirigeant principal, règlement des différends, ...
Page Web | 2016-04-01
Décision no 6-AT-A-2008 - Annexes
... adapté de services de transport viables et efficaces, accessibles aux personnes ayant une déficience, utilisant au mieux et aux ... des personnes ayant une déficience — en matière de transports comme à la prospérité et à la croissance économique du canada ...
Page Web | 2015-09-11

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié