Site de l'Office
Affichage 51-60 sur 113 articles.
l' office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions ...
Publication | 2021-03-02
aperçu du plan ministériel 2024-2025 de l’ office des transports du canada
Aperçu du plan ministériel 2024-2025 de l’ Office des transports du Canada
departmental plan 2024-2025 ...
Publication | 2024-02-29
l' office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions ...
Publication | 2020-11-27
((l.c. 1996, ch. 10) (la loi), succédant ainsi à l' office national des transports du canada. aux termes de la loi et de la ...
Publication | 2020-02-26
l' office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un organisme de réglementation qui a, à toute fin liée à l'exercice de sa compétence, toutes les attributions ...
Publication | 2022-09-01
(l.c. 1996, ch. 10) le 1 er juillet 1996, succédant ainsi à l' office national des transports du canada. l'otc est le plus ancien tribunal ...
Publication | 2022-12-30
l’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa fin au moment où j’écris ... personnel a dû s’organiser du jour au lendemain pour travailler de la maison pendant toute cette période. nous avons traité ...
Publication | 2021-02-09
la délivrance d'une licence par l' office des transports du canada (l' office ) et l'exploitation des services ... les documents suivants: la
service aérien international à la demande : demandeurs canadiens ...
Publication | 2019-07-09
... une clause d’exclusion ou de renonciation qui réduit l’étendue des risques assurés en cas d’accident ou d’incident en deçà des montants minimaux prévus à ce paragraphe, sauf si cette clause, selon le cas : est une clause ...
Publication | 2015-10-13
... des normes d'accessibilité établies pour améliorer l'accessibilité pour les personnes handicapées qui voyagent par avion, ainsi ... de transport des personnes [ayant une déficience], veille à ce que les transporteurs aériens fournissent des services uniformes aux ...
Publication | 2016-03-17
Aussi chercher parmi...
Type de publication
- Rapports financiers trimestriels 20 Apply Rapports financiers trimestriels filter
- Guides 13 Apply Guides filter
- Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités 8 Apply Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités filter
- Guides de demandes 7 Apply Guides de demandes filter
- États financiers 6 Apply États financiers filter
- Rapports annuels 6 Apply Rapports annuels filter
- Rapports ministériels sur le rendement 6 Apply Rapports ministériels sur le rendement filter
- Codes de pratique 4 Apply Codes de pratique filter
- Outil d'information 4 Apply Outil d'information filter
- Lignes directrices 3 Apply Lignes directrices filter
- Rapports de conformité 2 Apply Rapports de conformité filter
- États financiers prospectifs 1 Apply États financiers prospectifs filter
- Modèles de tarifs 1 Apply Modèles de tarifs filter
- Note d'interprétation 1 Apply Note d'interprétation filter
- Obligations de faire rapport en vertu de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement 1 Apply Obligations de faire rapport en vertu de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement filter
- Stratégie ministérielle de développement durable 1 Apply Stratégie ministérielle de développement durable filter
Secteur
Publié
- 2024 6 Apply 2024 filter
- 2023 18 Apply 2023 filter
- 2022 17 Apply 2022 filter
- 2021 15 Apply 2021 filter
- 2020 13 Apply 2020 filter
- 2019 9 Apply 2019 filter
- 2018 10 Apply 2018 filter
- 2017 2 Apply 2017 filter
- 2016 9 Apply 2016 filter
- 2015 5 Apply 2015 filter
- 2012 1 Apply 2012 filter
- 2011 1 Apply 2011 filter
- 2010 3 Apply 2010 filter
- 2009 1 Apply 2009 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 1998 1 Apply 1998 filter
- 1997 1 Apply 1997 filter