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... un réseau de transport accessible. il offre aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. dans l'exécution de sa ... ex. les demandes de licences d’exploitation de services aériens ) avant d’entreprendre des activités sur le marché. il surveille ...
Publication | 2024-02-05
... à l’accessibilité et à la protection des passagers aériens pour le réseau de transport national; régler les différends entre ... à l’accessibilité et à la protection des passagers aériens pour le réseau de transport national; régler les différends entre ...
Publication | 2024-02-29
... d'accessibilité total 1p1t 7 questions relatives aux voyages aériens 89 allergie 1 aides à la mobilité et assistance 163 oxygène 3 ...
Page Web | 2024-07-29
... collectivités où il est exploité. offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. protéger le droit ... collectivités où il est exploité. Offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. Protéger le droit ...
Publication | 2024-10-18
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Message de la présidente et première dirigeante :
Se transformer pour mieux servir les Canadiens
L’exercice 2023-2024 a été une période de transformation et de renouveau à l’Office des transports du Canada (Office).
Au cours des dernières années, l’...
Publication | 2024-11-05
... coûts du traitement des plaintes admissibles de passagers aériens . l’office entamera ce processus d’abord par des consultations ... coûts du traitement des plaintes admissibles de passagers aériens . L’Office entamera ce processus d’abord par des consultations ...
Publication | 2024-12-17
... un réseau de transport accessible. offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. dans l'exécution de sa ... ex. les demandes de licences d’exploitation de services aériens ) avant d’entreprendre des activités sur le marché. il surveille ...
Publication | 2024-12-17
... la liberté de circulation et l’accès à des voyages sûrs, fiables et respectueux de leur dignité. nous croyons que ... la liberté de circulation et l’accès à des voyages sûrs, fiables et respectueux de leur dignité. Nous croyons que ...
Discours | 2024-12-03
... transports du canada, nous nous engageons à rendre les voyages accessibles à tous et à favoriser un environnement inclusif où ... transports du Canada, nous nous engageons à rendre les voyages accessibles à tous et à favoriser un environnement inclusif où ...
Nouvelles | 2024-12-03