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Statistiques 2024-2025
...   2024-2025 2023-2024 1p1t 14 7 questions relatives aux voyages aériens 21 89 allergie 3 1 aides à la mobilité et assistance 135 163 ...
Publication | 2025-09-04
Rapport d’étape de l’examen du fardeau administratif – Office des transports du Canada - 2025
... transport aérien : au titre du rta, les transporteurs aériens doivent déposer une demande auprès de l’office pour obtenir un ... note de bas de page 2 . dans la demande, les transporteurs aériens doivent fournir une garantie financière d’une institution ...
Publication | 2025-09-03
États financiers pour l’exercice terminé le 31 mars 2025
... un réseau de transport accessible. offrir aux passagers aériens un régime de protection du consommateur. dans l'exécution de sa ... questions telles que l'ingénierie ferroviaire, les tarifs aériens et le transport des céréales. le programme garantit que les ...
Publication | 2025-10-29
Plan sur l’accessibilité 2026-2028
... dans le processus de règlement des plaintes des passagers aériens , et nous avons créé des guides pratiques en formats accessibles. ... dans le processus de règlement des plaintes des passagers aériens , et nous avons créé des guides pratiques en formats accessibles. ...
Publication | 2025-12-30
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010
Rédigé par : Société Ipsos-ReidNuméro de contrat : 94001-090009/001/CYPOR #: 103-09juin 2010 Étude sur la satisfaction de la clientèle 2009-2010 Rédigé par : Société Ipsos-ReidNuméro de contrat : 94001-090009/001/CYPOR #: 103-09juin 2010 Back to top Rapport publication/...
Publication | 2011-08-11
Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux
Présentation d'Info Source Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l'information au sujet des fonctions, des programmes, des activités et des fonds de renseignements connexes des institutions gouvernementales visées par la Loi...
Publication | 2016-09-19
Étude sur la satisfaction de la clientèle 2011-2012
À titre de cadre supérieur d'Ipsos Reid, j'atteste par la présente que les documents remis sont entièrement conformes aux exigences de neutralité politique du gouvernement du Canada exposées dans la Politique de communication du gouvernement du Canada et la Procédure de planification et d'...
Publication | 2012-09-12
Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
29 mai 2026 – Gatineau, QC – Office des transports du Canada Tandis que l’Office des transports du Canada (OTC) célèbre la Semaine nationale de l’accessibilité, je réfléchis avec fierté aux progrès réalisés ensemble et au travail qui continue de nous guider vers un système de transport canadien...
Nouvelles | 2026-05-29

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