Site de l'Office
Affichage 71-80 sur 202 articles.
État des résultats prospectif (non audité)
Pour l'exercice terminé le 31 mars (en dollars)
Résultats projetés 2020-2021
Résultats prévus 2021-2022
Charges
Des services indépendants de réglementation et de règlement des différends pour les fournisseurs et...
Publication | 2021-02-25
Lire la version PDF (395 ko)
Regardez la version LSQ
Résumé du règlement
Version LSQ du Résumé du Règlement modifiant le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées et le Règlement sur les textes désignés
L’Office des...
Publication | 2021-02-16
Lire la version PDF (380 ko)
Introduction
Version LSQ de ce chapitre
L’Office des transports du Canada (OTC) propose un nouveau règlement intitulé Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles (REPRTA).
L’OTC...
Publication | 2021-02-11
Autre format disponible
PDF
Message du président et premier dirigeant
L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa fin au moment où j’écris ces lignes, n’aura été comme aucune autre dans nos vies. Les perturbations causées par la pandémie de COVID-19 ont eu des conséquences...
Publication | 2021-02-09
Ce guide a été archivé. Consultez la version mise à jour du Guide pour communiquer les renseignements importants aux passagers
1. Objet
Pour que les passagers vivent une expérience agréable, il est essentiel de leur communiquer les bons renseignements de façon claire et rapide, par exemple...
Publication | 2021-01-22
Lire la version PDF (397 ko)
Regardez la version LSQ
1. Objet
Version LSQ de ce chapitre
Prochaine vidéo
Le présent guide décrit les obligations des compagnies aériennes relativement aux bagages pour les services intérieurs. En particulier, il...
Publication | 2021-01-22
Lire la version PDF (440 ko)
Protection des passagers aérien
Connaissez vos droits
Comment déposer une plainte relative au transport aérien
1. Objet
Le présent guide explique les droits des passagers et les obligations des compagnies aériennes durant...
Publication | 2021-01-22
Le nouveau règlement concernant les remboursements est maintenant en vigueur pour les vols qui sont annulés ou qui ont des retards prolongés attribuables à une situation indépendante de la volonté de la compagnie aérienne. Le nouveau règlement s’applique aux perturbations de vol qui surviennent à...
Publication | 2021-01-22
Protection des passagers aérien
Connaissez vos droits
Comment déposer une plainte relative au transport aérien
1. Introduction
Le présent guide explique les mesures particulières que les compagnies aériennes assurant des services à destination, en provenance...
Publication | 2021-01-22
Lire la version PDF (400 ko)
Protection des passagers aérien
Connaissez vos droits
Comment déposer une plainte relative au transport aérien
1. Objet
Le présent guide explique les types de vols visés par le Règlement sur la protection des passagers...
Publication | 2021-01-22
Aussi chercher parmi...
Type de publication
- Guides 54 Apply Guides filter
- Rapports financiers trimestriels 20 Apply Rapports financiers trimestriels filter
- Outil d'information 13 Apply Outil d'information filter
- Lignes directrices 8 Apply Lignes directrices filter
- Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités 8 Apply Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités filter
- Codes de pratique 7 Apply Codes de pratique filter
- Guides de demandes 7 Apply Guides de demandes filter
- Rapports de conformité 7 Apply Rapports de conformité filter
- États financiers 6 Apply États financiers filter
- Rapports annuels 6 Apply Rapports annuels filter
- Rapports ministériels sur le rendement 6 Apply Rapports ministériels sur le rendement filter
- États financiers prospectifs 5 Apply États financiers prospectifs filter
- Bulletins d'information 4 Apply Bulletins d'information filter
- Note d'interprétation 4 Apply Note d'interprétation filter
- Modèles de tarifs 3 Apply Modèles de tarifs filter
- Vérification et évaluation 2 Apply Vérification et évaluation filter
- Obligations de faire rapport en vertu de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement 1 Apply Obligations de faire rapport en vertu de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement filter
- Stratégie ministérielle de développement durable 1 Apply Stratégie ministérielle de développement durable filter
Secteur
Publié
- 2024 9 Apply 2024 filter
- 2023 21 Apply 2023 filter
- 2022 19 Apply 2022 filter
- 2021 31 Apply 2021 filter
- 2020 31 Apply 2020 filter
- 2019 14 Apply 2019 filter
- 2018 15 Apply 2018 filter
- 2017 6 Apply 2017 filter
- 2016 15 Apply 2016 filter
- 2015 15 Apply 2015 filter
- 2014 4 Apply 2014 filter
- 2013 3 Apply 2013 filter
- 2012 1 Apply 2012 filter
- 2011 6 Apply 2011 filter
- 2010 3 Apply 2010 filter
- 2009 1 Apply 2009 filter
- 2008 3 Apply 2008 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter
- 2003 1 Apply 2003 filter
- 1998 1 Apply 1998 filter
- 1997 1 Apply 1997 filter