Site de l'Office

Affichage 71-80 sur 543 articles.
Commentaires : Consultation sur les modifications proposées pour renforcer le Règlement sur la protection des passagers aériens
Déclaration Désistement concernant les renseignements provenant de tiers Certains des renseignements publiés sur cette page Web proviennent de sources externes. L’Office des transports du Canada (OTC) n’est pas responsable de l’exactitude, de la fiabilité ou de l’actualité des renseignements...
Page Web | 2023-09-11
Comité permanent des comptes publics - 17 avril 2023
Remarques d'ouverture Discours d'ouverture de Mme France Pégeot (présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada) Merci beaucoup, Monsieur le Président. Je remercie le Comité pour l’invitation à comparaître aujourd’hui. Je suis accompagnée par Tom Oommen, qui est...
Page Web | 2023-07-24
Statistiques 2022-2023
Survol Ensemble des décisions rendues par les membres Nommés par le gouverneur en conseil, les membres de l’Office sont responsables de rendre des décisions et des arrêtés en ce qui a trait aux plaintes officielles ou aux demandes, ainsi que de se pencher sur d’autres questions touchant le réseau...
Page Web | 2023-07-04
Rendement et statistiques
Normes de service de l'Office Normes de service et rendement pour les licences d’exploitation de services aériens délivrées Exercice 2020-2021 Exercice 2019-2020 Exercice 2018-2019 Statistiques Statistiques 2023-2024 Statistiques 2022-2023 Rapport annuel 2022-2023...
Page Web | 2023-07-04
Lignes directrices de l'Office sur les demandes de cabotage
Les licences de cabotage sont émises par le ministre de la Sécurité publique aux résidents canadiens qui ont présenté une demande en vue d’être autorisé à importer un navire immatriculé à l'étranger en eaux canadiennes afin d’offrir un service ou d’être affecté à une activité pendant une période...
Page Web | 2023-06-29
Contexte sur la décision sur le transport des animaux de soutien émotionnel
Contenu connexe L’Office des transports du Canada rend une décision définitive sur le transport des animaux de soutien émotionnel Décision finale no. 105-at-c-a-2023 Décision préliminaire no. LET-AT-55-2022 Règlement sur les transports accessibles aux personnes...
Page Web | 2023-06-23
Fils de nouvelles
Restez informés! Restez informés en vous abonnant au fil de nouvelles. Nos fils de nouvelles vous permettent d’accéder rapidement aux nouvelles et aux avis de l'Office en temps opportun et d’une façon qui vous convient. Ils sont mis à jour à mesure que du contenu nouveau est affiché sur notre site...
Page Web | 2023-06-07
Politique de conformité et d’application de la loi
1. Contexte L’Office des transports du Canada (Office) est un organisme de réglementation indépendant et un tribunal quasi judiciaire qui régit plus de 1 500 fournisseurs de services dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire, maritime et du transport interprovincial par autobus. Au moyen...
Page Web | 2023-06-06
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 12 janvier 2023
Contexte Allocution d'ouverture Mme. France Pégeot (Présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada) Merci beaucoup, monsieur le président. Je remercie le Comité de son invitation à comparaître aujourd'hui. Comme vous l'avez remarqué, je suis accompagnée de M. Tom...
Page Web | 2023-05-11
Processus de rétroaction sur l’accessibilité à l’Office des transports du Canada
Lire la version PDF (329 ko) Regardez la version en Langue des signes du Québec (LSQ)   Contenu connexe Plan sur l’accessibilité 2023-2025 Formulaire de rétroaction sur l’accessibilité Message concernant l’accessibilité du Web Introduction...
Page Web | 2023-05-05

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié