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... consultations auprès des personnes handicapées et de l’ industrie , dont les membres du comité consultatif sur l’accessibilité de ... à la mobilité ne sont pas conçues pour le transport aérien ; par conséquent, elles ne peuvent pas être modifiées facilement ...
Publication | 2019-09-10
... des consommateurs et auprès de représentants de l’ industrie aérienne par divers moyens, notamment des séances publiques dans ... internationales des accords relatifs au transport aérien ; la surveillance de la conformité et l’application de la loi; la ...
Publication | 2019-12-19
... des consultations de l'otc avec le public voyageur, l' industrie aérienne, les organismes de droits du consommateur, et d'autres ... des consultations de l'OTC avec le public voyageur, l' industrie aérienne, les organismes de droits du consommateur, et d'autres ...
Publication | 2019-11-29
... en une réduction du fardeau administratif pour l’ industrie . l’objectif est de mettre ces règlements en place d’ici ... en une réduction du fardeau administratif pour l’ industrie . L’objectif est de mettre ces règlements en place d’ici ...
Publication | 2019-04-10
... l'otc a largement consulté avec le public voyageur, l' industrie aérienne, les organismes de droits du consommateur, et d'autres ... d'élaborer un règlement sur la protection des passagers aérien , ce qui a augmenté ces dépenses. bien que ces consultations se sont ...
Publication | 2019-02-28
... protection des passagers aériens , transport aérien et transport ferroviaire. dans le cadre du volet de l’imr dédié ... de fer, d’expéditeurs et d’autres acteurs de l’ industrie , des usagers et des experts. ces consultations ont porté sur la ...
Publication | 2019-03-04
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