Site de l'Office
Affichage 101-110 sur 131 articles.
... ayant une déficience à un réseau de transport accessible . nous offrons aux passagers aériens un régime de protection du ... ayant une déficience à un réseau de transport accessible . Nous offrons aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2018-08-30
Consultation publiquesur la protection des passagers aériens
Ce que nous avons entendu
Télécharger en PDF
Table des matières
Introduction
Aperçu de la consultation
Thèmes clés
Obligation du transporteur aérien de communiquer clairement...
Publication | 2018-10-15
Lire la version PDF (488 ko)
Nº du rapport : LTR-FRL-2022-0029
Date : 31 mars 2022
Auteures : Shelley Roberts et Caidence Paleske
Aérospatiale
Sommaire
À compter de 2021, en collaboration avec le Conseil national de recherches Canada (CNRC), l’Office des transports du Canada (OTC) a...
Publication | 2022-10-25
Lire la version PDF (496 ko)
Résumé en langage simple
Un résumé en langage simple du Guide sur les pratiques exemplaires pour l’interaction avec les personnes handicapées est disponible.
1. Objet
Le présent guide renferme des pratiques exemplaires pour les fournisseurs de services de...
Publication | 2020-06-30
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2018 2019
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2020-05-06
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2020-11-19
Lire le pdf (1.5 MO)
Résumé exécutif
L’Office des transports du Canada (Office) s’engage à faire progresser le développement durable et à contribuer aux objectifs et aux cibles de développement durable du gouvernement du Canada. Bien qu’il s’agisse de la première Stratégie ministérielle...
Publication | 2023-11-02
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible ; offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible ; Offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2023-10-18
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2022-2023
... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . offrir aux passagers aériens un régime de protection du ... des personnes handicapées à un réseau de transport accessible . Offrir aux passagers aériens un régime de protection du ...
Publication | 2023-10-18
Protection des passagers aérien
Connaissez vos droits
Comment déposer une plainte relative au transport aérien
1. Introduction
Le présent guide explique les mesures particulières que les compagnies aériennes assurant des services à destination, en provenance...
Publication | 2021-01-22
Aussi chercher parmi...
Type de publication
- Guides 31 Apply Guides filter
- Rapports financiers trimestriels 19 Apply Rapports financiers trimestriels filter
- Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités 8 Apply Plans mistériels / Rapports sur les plans et les priorités filter
- Codes de pratique 7 Apply Codes de pratique filter
- Rapports de conformité 7 Apply Rapports de conformité filter
- États financiers 6 Apply États financiers filter
- Outil d'information 6 Apply Outil d'information filter
- Rapports annuels 6 Apply Rapports annuels filter
- Rapports ministériels sur le rendement 6 Apply Rapports ministériels sur le rendement filter
- Lignes directrices 3 Apply Lignes directrices filter
- Note d'interprétation 3 Apply Note d'interprétation filter
- Bulletins d'information 1 Apply Bulletins d'information filter
- Modèles de tarifs 1 Apply Modèles de tarifs filter
- Stratégie ministérielle de développement durable 1 Apply Stratégie ministérielle de développement durable filter
Secteur
Publié
- 2024 3 Apply 2024 filter
- 2023 17 Apply 2023 filter
- 2022 16 Apply 2022 filter
- 2021 20 Apply 2021 filter
- 2020 28 Apply 2020 filter
- 2019 9 Apply 2019 filter
- 2018 11 Apply 2018 filter
- 2017 3 Apply 2017 filter
- 2016 10 Apply 2016 filter
- 2015 6 Apply 2015 filter
- 2014 2 Apply 2014 filter
- 2013 1 Apply 2013 filter
- 2011 1 Apply 2011 filter
- 2010 1 Apply 2010 filter
- 2009 1 Apply 2009 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter