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... directrices : traitement des demandes de licence de cabotage lignes directrices sur les demandes de services aériens ... directrices : Traitement des demandes de licence de cabotage Lignes directrices sur les demandes de services aériens ...
Publication | 2023-09-30
demandes de licence de cabotage l’otc doit déterminer si des navires canadiens sont adaptés et ... relatives au traitement des demandes de licence de cabotage liste des demandes de cabotage redevances de pilotage les administrations de pilotage doivent ...
Page Web | 2023-09-30
loi sur le cabotage
Loi sur le cabotage
plan ministériel 2023-2024 ...
Publication | 2023-03-09
... qui ne posent aucun problème, les demandes de cabotage non contestées, etc.) (2022, 2021, 2020, 2019) mise à jour de la ... qui ne posent aucun problème, les demandes de cabotage non contestées, etc.) (2022, 2021, 2020, 2019) Mise à jour de la ...
Page Web | 2023-05-11
... relatives au traitement des demandes de licence de cabotage . ces mises à jour fournissent plus de précisions pour les ... entraînent l’absence de contestation d’une demande de cabotage , c’est-à-dire qu’il n’y aura pas d’actes de procédure; ...
Nouvelles | 2023-06-29
demandes de licences de cabotage maritime
Demandes de licences de cabotage maritime
statistiques 2022-2023 ...
Page Web | 2023-07-04
cabotage maritime en vertu de la
Cabotage maritime En vertu de la
rapport annuel 2022–2023 ...
Publication | 2023-10-17
... qui ne posent aucun problème, les demandes de cabotage non contestées, etc.) (2022, 2021, 2020, 2019)
mise à jour de la ... qui ne posent aucun problème, les demandes de cabotage non contestées, etc.) (2022, 2021, 2020, 2019)
Mise à jour de la ...
Page Web | 2023-09-15
... ferroviaires et les communautés; traité 40 demandes de cabotage ; examiné les certificats d’aptitude de toutes les compagnies de ... ferroviaires et les communautés; traité 40 demandes de cabotage ; examiné les certificats d’aptitude de toutes les compagnies de ...
Publication | 2023-11-09
les licences de cabotage sont émises par le ministre de la sécurité publique aux ... pendant une période déterminée. une licence de cabotage n'est émise que lorsqu’aucun navire canadien adapté n'est ...
Lignes directrices de l'Office sur les demandes de cabotage
lignes directrices de l'office sur les demandes de cabotage ...
Page Web | 2023-06-29