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guide sur les allergies graves
Guide sur les allergies graves
accessible transportation guidance and resources ...
Page Web | 2022-11-07
... droits et responsabilités; il règle chaque plainte au cas par cas grâce à une démarche qui cadre avec celle prévue dans la législation ...
Publication | 2023-05-05
... passagers sont admissibles à un remboursement dans le cas où il n’y a pas suffisamment de sièges qui n’ont pas été vendus. ... puisse s’asseoir à califourchon entre deux sièges). allergies l’office a rendu plusieurs décisions en ce qui a trait à ...
Page Web | 2017-05-10
... qui tiennent compte de l’impact et de la complexité des cas et :
En tant que tribunal administratif, il rend des décisions en ... qui tiennent compte de l’impact et de la complexité des cas et :
annual report 2021–2022 ...
Publication | 2022-11-07
... ainsi que leur remplacement temporaire et permanent, le cas échéant; veiller à ce que les services de transport terrestre soient ... ainsi que leur remplacement temporaire et permanent, le cas échéant; veiller à ce que les services de transport terrestre soient ...
Page Web | 2023-07-24
allergies
Allergies
faits saillants du règlement sur les transports accessibles aux ...
Page Web | 2022-03-14
En vigueur le 6 décembre 2022
Partie I – Information générale sur les tarifs
Explication des abréviations, des signes de renvoi et des symboles
$
Dollar
(C)
Dénote un changement n’entraînant ni augmentation ni diminution
(I)
Augmentation...
Publication | 2022-09-08
... de voitures de via rail [ccd c via], zones tampons en cas d’ allergie , et 1p1t). le
. De plus, l’Office a tiré parti ... de voitures de VIA Rail [CCD c VIA], zones tampons en cas d’ allergie , et 1P1T). Le
about the cta: tran – february 27, ...
Page Web | 2024-06-11
... par autocar / acsta/ asfc b (mineure) 14(2)(a) dans le cas où le guichet est défectueux, le fournisseur de services de transport ... de services de transport ne veille pas à, selon le cas : diriger la personne handicapée vers le guichet libre-service ...
Page Web | 2020-06-23
... et reproduites à l’ annexe a du présent guide. en cas de divergences entre le présent guide et les dispositions législatives ... et reproduites à l’ annexe A du présent guide. En cas de divergences entre le présent guide et les dispositions législatives ...
Publication | 2020-05-01