Site de l'Office
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... consumersbureau@gov.mb.ca site web : www.gov.mb.ca/finance/ cca /consumb/index.fr.html saskatchewan saskatchewan justice consumer ... consumersbureau@gov.mb.ca Site Web : www.gov.mb.ca/finance/ cca /consumb/index.fr.html Saskatchewan Saskatchewan Justice Consumer ...
Page Web | 2023-03-27
... auprès du comité consultatif sur l’accessibilité ( cca ) de l’office. les principales modifications proposées pour chaque ... compte tenu des vaste consultations précédentes avec l' cca , l'office vous invites à faire d’autres commentaire sur ces ...
Page Web | 2017-03-29
... réunion du comité consultatif sur l’accessibilité ( cca ) de l’office. cette rencontre a permis de réunir un groupe diversifié ... réunion du Comité consultatif sur l’accessibilité ( CCA ) de l’Office. Cette rencontre a permis de réunir un groupe diversifié ...
Page Web | 2017-05-10
... avec notre comité consultatif sur l’accessibilité (cca); et accueil d’un forum sur les aides à la mobilité et le transport ... sur l’accessibilité l’otc a également consulté son cca – constitué de représentants de la communauté de personnes ...
Publication | 2020-01-07
... consulté son comité consultatif sur l’accessibilité ( cca ), un comité permanent constitué de personnes handicapées, de ... et d’autres parties intéressées. nous consultons le cca pour obtenir des conseils sur différentes questions d’accessibilité ...
Publication | 2021-12-06
... a communiqué le plan de consultation aux membres du cca aux fins de commentaires. la première étape du plan consiste à tenir ... a communiqué le plan de consultation aux membres du CCA aux fins de commentaires. La première étape du plan consiste à tenir ...
Page Web | 2023-07-24
... de l'office)
comité consultatif sur l’accessibilité (cca)
le cca est composé de 40 membres au total – 20 organisations représentant ...
Page Web | 2021-09-27
... a un comité consultatif sur l’accessibilité ( cca ) permanent dont les membres représentent les personnes handicapées, ... a un comité consultatif sur l’accessibilité ( CCA ) permanent dont les membres représentent les personnes handicapées, ...
Publication | 2022-11-07
... le comité consultatif sur l’accessibilité de l’otc ( cca ), qui comprend des représentants d’organisations de défense des ... principaux points à l’ordre du jour de la réunion du cca de juin dernier était le rapport de l’otc concernant les consultations ...
Publication | 2018-07-26
... [ 63(1 ) de la
loi canadienne sur l’accessibilité
(cca)] pouvoir de délivrer des autorisations réglementaires l'office délivre ... [ 63(1 ) de la
Loi canadienne sur l’accessibilité
(CCA)] Pouvoir de délivrer des autorisations réglementaires L'Office délivre ...
Page Web | 2021-09-27