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transport aérien transport ferroviaire transport maritime comment mesurer un fauteuil roulant ou un ... pour les trains de via rail
Transport aérien Transport ferroviaire Transport maritime Comment mesurer un fauteuil roulant ou un ...
Page Web | 2015-11-27
Application de la loi
Ressources
Sommaire des mesures d'application prises par l'Office
Avis à l’industrie – Application de la réglementation portant sur la publicité des prix tout compris des billets d’avion
Votre transporteur détient-il une licence...
Page Web | 2015-08-26
Qui cela concerne-t-il?
Les administrations routières et les compagnies de chemin de fer qui souhaitent construire ou reconstruire un franchissement routier.
Les entreprises de services publics et les compagnies de chemin de fer qui souhaitent installer ou modifier un franchissement par...
Page Web | 2015-06-25
... nécessaire en grande partie par l'aménagement routier et ferroviaire : 50 % 50 % attribuable principalement à l'aménagement ferroviaire 15 % 85 %
Les coûts de construction et d'entretien d'un ...
Page Web | 2015-06-25
Après la mise à jour du guide, le 1er juillet 2013, l’Office a entrepris un examen approfondi des taux des coûts indirects appliqués à la construction, à la remise en état et à l’entretien des systèmes d’avertissement aux franchissements.
Le fruit des conclusions de l’Office se trouve dans l’...
Page Web | 2015-06-30
... délivrés avis de vol d'affrètement transport ferroviaire infrastructure et construction ferroviaires transport ... délivrés Avis de vol d'affrètement Transport ferroviaire Infrastructure et construction ferroviaires Transport ...
Page Web | 2015-09-10
Section 1000 - Introduction à la Classification uniforme des comptes
Introduction
Le présent document traite de la Classification uniforme des comptes (CUC) applicable aux compagnies de chemin de fer et de certains documents ferroviaires connexes (notamment les statistiques d’exploitation).
But...
Publication | 2015-10-05
... transport fédéral, lequel comprend le transport aérien, ferroviaire et le transport extraprovincial par traversier et autobus. ... transport fédéral, lequel comprend le transport aérien, ferroviaire et le transport extraprovincial par traversier et autobus. ...
Publication | 2015-10-08
... lequel comprend le transport aérien, le transport ferroviaire et le transport extraprovincial par traversier et autobus. ... lequel comprend le transport aérien, le transport ferroviaire et le transport extraprovincial par traversier et autobus. ...
Publication | 2015-07-15
Quel rôle joue l'Office dans l'accessibilité des transports
L'Office doit veiller à ce que tous les voyageurs bénéficient d'un accès égal aux services de transport.
L'Office veille à éliminer tout obstacle abusif aux possibilités de déplacement des personnes ayant une déficience des services de...
Page Web | 2015-10-23