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Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Tendances de l'industrie
... ontario – 12 juin ab – 12 juin mb – 21 juin bulle maritime t.-n.-l. – 25 juin î.-p.-é. – 1 er juin n.-é. – 5 juin ... Ontario – 12 juin AB – 12 juin MB – 21 juin Bulle maritime T.-N.-L. – 25 juin Î.-P.-É. – 1 er juin N.-É. – 5 juin ...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Autres informations pertinentes
maritime - analyse des médias Maritime - Analyse des médias cahier de transition de la présidente et ...
Page Web | 2021-09-27
Dénombrement de référence des exigences imposant un fardeau administratif et mises à jour annuelles (2021)
... sur la corporation du pont international de la voie maritime , ltée Règlement sur La Corporation du Pont international de la voie maritime , Ltée dénombrement de référence des exigences imposant un ...
Page Web | 2021-10-01
Dossier d’information - Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 1 décembre 2020
Dossier d’information préparé pour le président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada (OTC) pour la comparution devant le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités du 1er décembre 2020 .   Contexte Allocution d'ouverture du président et...
Page Web | 2021-11-23
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
Message de la présidente et première dirigeante Le 1er juin 2021, j’ai été nommée présidente et première dirigeante de l’Office des transports du Canada (OTC). Je me sens honorée d’être à la tête de cette institution nationale, compte tenu de son histoire et du rôle essentiel qu’elle joue dans le...
Publication | 2021-12-02
Rapport annuel 2020–2021
... activités liées à la réglementation du transport maritime demandes de cabotage aux termes de la loi sur le cabotage , ... immatriculés au canada peuvent être affectés au transport maritime entre deux points situés au canada, sauf si une licence de cabotage ...
Publication | 2021-12-06
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2021
... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’OTC. ...
Publication | 2022-02-08
Plan ministériel 2022-2023
Message de la présidente et première dirigeante Ces dernières années, l’Office des transports du Canada (OTC) a renforcé le cadre réglementaire dont il est responsable, particulièrement en ce qui concerne la protection des passagers aériens et l’accessibilité du système de transport. Les...
Publication | 2022-03-02
Statistiques 2021-2022
... 17 105 95 72 78 aérien 3825 7444 7630 4461 3614 maritime 0 0 0 0 0 ferroviaire 33 33 18 15 16 total Différends réglés ... 17 105 95 72 78 Aérien 3825 7444 7630 4461 3614 Maritime 0 0 0 0 0 Ferroviaire 33 33 18 15 16 Total statistiques 2021-2022 ...
Page Web | 2022-06-22
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
... de l’industrie du transport ‒ ferroviaire, aérien, maritime , et transport interprovincial par autobus ‒ s’adapte à un ... de l’industrie du transport ‒ ferroviaire, aérien, maritime , et transport interprovincial par autobus ‒ s’adapte à un ...
Publication | 2022-12-02

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