Site de l'Office

Affichage 31-40 sur 67 articles.
Plan ministériel 2021-2022
Message du président et premier dirigeant L’année de rapport 2020-2021, qui tire à sa fin au moment où j’écris ces lignes, n’aura été comme aucune autre dans nos vies. Les perturbations causées par la pandémie de COVID-19 ont eu des conséquences considérables pour chacun de nous, mais aussi pour...
Publication | 2021-02-09
Résumé de la version proposée du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Lire la version PDF (380 ko) Introduction Version LSQ de ce chapitre   L’Office des transports du Canada (OTC) propose un nouveau règlement intitulé Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles (REPRTA). L’OTC...
Publication | 2021-02-11
Guide sur les services de transport ferroviaire de marchandises et les prix applicables
... de chemin de fer transportera vos marchandises par voie maritime à bord de navires qui lui appartiennent ou qu’elle exploite. ... de chemin de fer transportera vos marchandises par voie maritime à bord de navires qui lui appartiennent ou qu’elle exploite. ...
Publication | 2021-03-08
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
Message de la présidente et première dirigeante Le 1er juin 2021, j’ai été nommée présidente et première dirigeante de l’Office des transports du Canada (OTC). Je me sens honorée d’être à la tête de cette institution nationale, compte tenu de son histoire et du rôle essentiel qu’elle joue dans le...
Publication | 2021-12-02
Rapport annuel 2020–2021
... activités liées à la réglementation du transport maritime demandes de cabotage aux termes de la loi sur le cabotage , ... immatriculés au canada peuvent être affectés au transport maritime entre deux points situés au canada, sauf si une licence de cabotage ...
Publication | 2021-12-06
Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Lire la version PDF (733 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les plans sur l’accessibilité sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles...
Publication | 2021-12-22
Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles
Lire la version PDF (631 ko) Résumé en langage simple Un résumé en langage simple du Guide concernant les rapports d’étape sous le régime de la Loi canadienne sur l’accessibilité et du Règlement sur l’établissement des plans et des rapports en matière de transports accessibles est...
Publication | 2025-03-20
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2021
... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’otc. ... ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui relèvent de la compétence de l’OTC. ...
Publication | 2022-02-08
Plan ministériel 2022-2023
Message de la présidente et première dirigeante Ces dernières années, l’Office des transports du Canada (OTC) a renforcé le cadre réglementaire dont il est responsable, particulièrement en ce qui concerne la protection des passagers aériens et l’accessibilité du système de transport. Les...
Publication | 2022-03-02
Rapport annuel 2021–2022
... de l'industrie du transport ‒ ferroviaire, aérien, maritime , et du transport interprovincial par autobus ‒ s’adapte à un ... de l'industrie du transport ‒ ferroviaire, aérien, maritime , et du transport interprovincial par autobus ‒ s’adapte à un ...
Publication | 2022-11-07

Aussi chercher parmi...

Type

Type de publication

Secteur

Publié