Site de l'Office
Affichage 1-8 sur 8 articles.
... dans laquelle il est déclaré « qu’un système de transport national compétitif et rentable qui respecte les plus ... transporteurs ; administrer un régime de tarifs aériens , et examiner les tarifs des transporteurs ...
Page Web | 2018-02-27
... sous l’abréviation gtaa), appelle à une réduction de 60% des mouvements d’aéronefs et demande à tous les transporteurs aériens de modifier leurs plans ... incapable de fournir les services minimaux requis pour le déroulement des opérations. dès le samedi 14 avril en fin ...
Page Web | 2018-10-22
(projet de loi c-49), qui a été déposée en mai 2017 et adoptée un an plus tard, ... services de transport ferroviaire de marchandises pour avoir accès à un nouveau mécanisme appelé interconnexion de ... et outils connexes, suivent l'évolution des modèles opérationnels, des attentes des utilisateurs et des pratiques ...
Publication | 2018-10-29
l’otc a pour mandat d’élaborer un règlement énonçant l’indemnisation minimale prévue en cas de retards ou d’annulations de vol qui sont sous le contrôle d’un ... des raisons de sécurité. points de vue du public les voyageurs estiment que l’indemnisation pour les retards et ...
Publication | 2018-10-15
... visant à revoir et à moderniser l’ensemble complet de règlements qu’il est chargé d’administrer, ainsi que les ... refléter les changements qui ont été apportés aux modèles opérationnels, aux attentes des usagers et aux pratiques ...
Page Web | 2018-05-30
avant de conclure, j’aimerais faire un bref compte rendu sur l’initiative de ... administre jamais entrepris dans toute son histoire, et a pour but d’assurer que ces règlements tiennent compte des modèles de gestion actuels et émergents, des attentes des usagers et ...
Discours | 2018-05-17
pour simplifier et clarifier les exigences en matière d’affrètements, de délivrance des licences, et d'assurance. codifier les règlements ...
Publication | 2018-04-13
... et westjet, qui récoltent 88 % du nombre total de sièges-kilomètres pour le service régulier intérieur, alors ... ont progressé vers des prix non regroupés, offrant des tarifs de base et un ensemble complet de services auxiliaires. part ...
Publication | 2018-07-26