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Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à la conférence annuelle de l'Institut canadien des ingénieurs en transports, à Ottawa, le 3 juin 2019
l’ office des transports du canada L’ Office des transports du Canada discours du président et premier ...
Discours | 2019-06-06
Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées est maintenant finalisé
2019 – gatineau (qc) – office des transports du canada 2019 – Gatineau (QC) – Office des transports du Canada le règlement sur les transports ...
Nouvelles | 2019-07-10
Avis d’audience : Demande déposée par Rosalie Finlay contre Sunwing Airlines Inc. (Sunwing)
l’ office des transports du canada ( office ) tiendra une audience publique le mercredi 17 juillet 2019 dans la ... à 12 h. l’audience publique vise à permettre à l’ office de recueillir d’autres éléments de preuve permettant de ...
Nouvelles | 2019-07-11
Points saillants de la décision concernant la politique « une personne, un tarif »
l' office des transports du canada a bon nombre de cas actifs concernant les ... suit représente les points saillants de la décision de l' office concernant la politique « une personne, un tarif ». après avoir ... entendu des témoignages, et organisé deux audiences, l' office a rendu une décision qui devrait toucher quelque 80 000 personnes ...
Page Web | 2019-08-06
L’Office des transports du Canada lance une nouvelle ligne d’aide confidentielle sans frais pour les questions d’accessibilité
le 20 août 2019 – gatineau (québec) – office des transports du canada L’ Office des transports du Canada lance une nouvelle ligne d’aide ... sans frais pour les questions d’accessibilité l’ office des transports du canada lance une nouvelle ligne d’aide ...
Nouvelles | 2019-08-21
Aides à la mobilité et transport aérien - Rapport final
... pour : centre d’expertise sur les transports accessibles office des transports du canada élaboré par : dre k.m. hunter-zaworski, ... pour : Centre d’expertise sur les transports accessibles Office des transports du Canada Élaboré par : Dre K.M. Hunter-Zaworski, ...
Publication | 2019-09-10
L’Office des transports du Canada publie les recommandations du groupe de travail international sur les aides à la mobilité et le transport aérien
le 10 septembre 2019 – gatineau (québec) – office des transports du canada L’ Office des transports du Canada publie les recommandations du groupe de ...
Nouvelles | 2019-09-10
Avis d'audience publique: Demande déposée par Timothy Rose contre Air Canada
l' office des transports du canada ( office ) tiendra une audience publique du lundi 2 décembre au jeudi 5 décembre 2019, à : L' Office des transports du Canada ( Office ) tiendra une audience publique du ...
Nouvelles | 2019-11-22
Document de consultation : Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... 1—petits fournisseurs de services de transports   l’ office des transports du canada (otc) est le plus ancien tribunal ... 1—Petits fournisseurs de services de transports   L’ Office des transports du Canada (OTC) est le plus ancien tribunal ...
Page Web | 2019-12-03
Consultations publiques - Résumé général - Nouvelles règles pour aider les voyageurs handicapés
nous sommes l’ office des transports du canada. nous concevons des règles et rendons des ... à un réseau de transport accessible. Nous sommes l’ Office des transports du Canada. Nous concevons des règles et rendons des ...
Page Web | 2019-12-03

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