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Rapport sur les frais de 2017 à 2018
au nom de l' office des transports du canada (otc), j’ai le plaisir de présenter le Au nom de l' Office des transports du Canada (OTC), j’ai le plaisir de présenter le ...
Publication | 2019-03-31
L'Office des transports du Canada lance une enquête sur des problèmes possibles de service ferroviaire dans la région de Vancouver
l' office des transports du canada (otc) a annoncé aujourd'hui qu'il a ouvert ... en vertu de certaines dispositions ajoutées à la L' Office des transports du Canada lance une enquête sur des problèmes ... de service ferroviaire dans la région de Vancouver l' office des transports du canada lance une enquête sur des problèmes ...
Nouvelles | 2019-01-14
Avis d'audience publique : Enquête sur le transport ferroviaire de marchandises à Vancouver
l'enquête de l' office des transports du canada (otc) sur des problèmes possibles liés au ... dans la région de vancouver. L'enquête de l' Office des transports du Canada (OTC) sur des problèmes possibles liés au ...
Nouvelles | 2019-01-16
Avis aux médias : Audience de l’Office des transports du Canada sur les problèmes possibles liés au service de transport ferroviaire de marchandises dans la région de Vancouver
– l’ office des transports du canada (otc) tient une audience sur les problèmes ... de vancouver. Avis aux médias : Audience de l’ Office des transports du Canada sur les problèmes possibles liés au service ... région de Vancouver avis aux médias : audience de l’ office des transports du canada sur les problèmes possibles liés au service ...
Nouvelles | 2019-01-25
Ordre des délibérations pour Vancouver audience dans le cadre de l’enquête sur le transport ferroviaire de marchandises
... de transport ferroviaire dans la région de vancouver, l’ office tiendra une audience les mardi 29 et mercredi 30 janvier 2019. cette ... à constituer le dossier de preuve sur lequel l’ office se fondera pour rendre une décision à la fin de l’enquête. le ...
Page Web | 2019-01-25
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2018
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2019-02-28
Avis aux médias – Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada sera en compagnie de la Ministre Carla Qualtrough à YVR pour une annonce importante sur le transport accessible pour les personnes handicapées
... – scott streiner, président et premier dirigeant de l' office des transports du canada sera en compagnie de l’honorable carla ... – Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l' Office des transports du Canada sera en compagnie de la Ministre Carla ...
Nouvelles | 2019-03-07
Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
l’ office de transports du canada (otc) propose de créer un seul règlement ... sur les transports accessibles portant le titre L’ Office de transports du Canada (OTC) propose de créer un seul règlement ...
Page Web | 2019-04-10
Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement modifiant le Règlement sur les transports aériens et le Règlement sur les textes désignés (Office des transports du Canada)
... les exigences et de réduire les lourdeurs inutiles. l’ office des transports du canada (otc) a déterminé qu’il fallait modifier ... aériens et le Règlement sur les textes désignés ( Office des transports du Canada) plan prospectif de la réglementation de ...
Page Web | 2019-04-10
Plan ministériel 2019-2020 : Analyse comparative entre les sexes plus
structures de gouvernance sans objet. l’ office des transports du canada (otc) ne dispose pas d'un plan officiel de ... et des mémoires au cabinet. initiatives prévues l’ office des transports du canada (otc) ne dispose pas d'un plan officiel de ... et quand le Structures de gouvernance Sans objet. L’ Office des transports du Canada (OTC) ne dispose pas d'un plan officiel de ...
Page Web | 2019-04-10

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