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l’ office doit adopter une approche claire et transparente sur la manière ... un pied d’égalité au sein de l’industrie.
L’ Office doit adopter une approche claire et transparente sur la manière ...
Page Web | 2014-09-23
l' office n'a pas l'intention d'entreprendre des vérifications internes au cours des trois prochains exercices. l' office participera à une ou plusieurs vérifications horizontales menées par le bureau du contrôleur général (bcg). l' office s'attend aussi à être sélectionné pour la vérification des ...
Page Web | 2014-06-10
... les annonceurs de services aériens (annonceurs) que l’ office des transports du canada (l' office ) modifie son approche pour la mise en application de la ... les annonceurs de services aériens (annonceurs) que l’ Office des transports du Canada (l' Office ) modifie son approche pour la ...
Page Web | 2014-01-07
... découle de la décision n o 216-at-a-1998 de l' office des transports du canada (ci-après l' office ) en date du 13 mai 1998 dans laquelle l' office a déterminé que ...
Page Web | 2014-01-07
... leurs services, y compris ceux d’un agent de voyage. l’ office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens affichés dans ... leurs services, y compris ceux d’un agent de voyage. L’ Office tient une liste des tarifs des transporteurs aériens affichés dans ...
Page Web | 2014-04-07
... tenues de suivre dans le cadre du dépôt auprès de l' office de leurs taux d’amortissement annuels aux fins d’approbation. les ... totales de tous les services publics réglementés. l’ office approuve annuellement les taux d’amortissement pour les ...
Page Web | 2014-04-07
... les transporteurs aériens doivent déposer auprès de l’ office un indicateur pour tout service international régulier qu’ils ... 10 jours
Dépôt d’un indicateur auprès de l’ Office
dépôt d’un indicateur auprès de l’ office ...
Page Web | 2014-05-06
lorsque vous soumettez votre demande, l' office peut vous aider en établissant si la ligne de chemin de fer en ... une demande .
Lorsque vous soumettez votre demande, l' Office peut vous aider en établissant si la ligne de chemin de fer en ...
Page Web | 2014-05-28
l’ office des transports du canada ( office ) souhaite informer l’industrie de la façon dont il applique les ... de la réglementation, le temps consacré par l’ office à un examen de leur demande continuera d’être ajouté au calcul de ...
Page Web | 2014-03-18
q. quelle est la nouvelle approche de l' office à l'égard des règles concernant les bagages?
Q. Quelle est la nouvelle approche de l' Office à l'égard des règles concernant les bagages?
règles du canada ...
Page Web | 2014-08-26