Site de l'Office

Affichage 51-60 sur 116 articles.
Annonce du président et premier dirigeant, Scott Streiner, lors de la conférence de presse sur le Règlement sur la protection des passagers aériens, le 24 mai 2019
... aérien, ce qui est dans l’intérêt de tous. l’ office des transports du canada, le plus ancien tribunal quasi judicaire et ... aérien, ce qui est dans l’intérêt de tous. L’ Office des transports du Canada, le plus ancien tribunal quasi judicaire et ...
Discours | 2019-05-28
Le projet de loi C-81 - Loi canadienne sur l’accessibilité
afin de donner à l’ office des transports du canada (otc) de nouveaux outils pour améliorer ... du réseau de transport national. afin de donner à l’ Office des transports du Canada (OTC) de nouveaux outils pour améliorer ...
Page Web | 2019-08-14
FAQ - Loi canadienne sur l’accessibilité
... et douleurs subies, ainsi qu’une indemnité si l’ office conclut que l’obstacle abusif a résulté d’un acte délibéré ou ... et douleurs subies, ainsi qu’une indemnité si l’ Office conclut que l’obstacle abusif a résulté d’un acte délibéré ou ...
Page Web | 2019-06-06
L’Office des transports du Canada annonce des plans visant à améliorer l’accessibilité du réseau de transport national du Canada
juin 2019 – gatineau (québec) – office des transports du canada L’ Office des transports du Canada annonce des plans visant à améliorer ... du réseau de transport national du Canada l’ office des transports du canada annonce des plans visant à améliorer ...
Nouvelles | 2019-06-21
Discours du président et premier dirigeant, Scott Streiner, à la conférence annuelle de l'Institut canadien des ingénieurs en transports, à Ottawa, le 3 juin 2019
l’ office des transports du canada L’ Office des transports du Canada discours du président et premier ...
Discours | 2019-06-06
Le Règlement sur les transports aériens modifié est maintenant définitif
12 juin 2019 – gatineau (québec) – office des transports du canada 12 juin 2019 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada le règlement sur les transports aériens ...
Nouvelles | 2019-06-12
Document de travail sur la méthode utilisée de l’OTC pour établir les prix d’interconnexion réglementés
le 30 novembre 2018, l’ office des transports du canada (otc) a émis la détermination n°  ... récentes apportées à la Le 30 novembre 2018, l’ Office des transports du Canada (OTC) a émis la Détermination n°  ...
Page Web | 2019-06-13
Consultation sur la méthode utilisée de l’OTC pour établir les prix d’interconnexion réglementés
le 20 juin 2019, l’ office des transports du canada (otc) a lancé des consultations sur son ... parties. l’otc a préparé un Le 20 juin 2019, l’ Office des transports du Canada (OTC) a lancé des consultations sur son ...
Consultation | 2019-07-31
L’OTC lance ses consultations sur la méthode utilisée pour établir les prix d’interconnexion réglementés
le 20 juin 2019, l’ office des transports du canada (otc) a lancé des consultations sur la ... pour celles-ci en consultant le Le 20 juin 2019, l’ Office des transports du Canada (OTC) a lancé des consultations sur la ...
Nouvelles | 2019-06-21
Le Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées est maintenant finalisé
2019 – gatineau (qc) – office des transports du canada 2019 – Gatineau (QC) – Office des transports du Canada le règlement sur les transports ...
Nouvelles | 2019-07-10

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié