Site de l'Office
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... de formation sont accessibles pour consultation par l’ office ;
les programmes de formation sont accessibles pour consultation par l’ Office ;
guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux ...
Publication | 2023-12-06
et dans les codes de pratique de l’ office des transports du canada . les grands fournisseurs de services de ... aux exigences du
et dans les codes de pratique de l’ Office des transports du Canada . Les grands fournisseurs de services de ...
Page Web | 2023-04-28
... également des explications sur les démarches de l’ office des transports du canada (otc) pour régler les plaintes relatives aux ... également des explications sur les démarches de l’ Office des transports du Canada (OTC) pour régler les plaintes relatives aux ...
Publication | 2023-05-05
86.11 (1) l’ office prend, après consultation du ministre, des règlements relatifs aux ... en temps opportun aux passagers.
86.11 (1) L’ Office prend, après consultation du ministre, des règlements relatifs aux ...
Publication | 2023-01-16
... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ office des transports du canada (otc) tiendrait compte s’il était saisi ... et les passagers à mieux comprendre les facteurs dont l’ Office des transports du Canada (OTC) tiendrait compte s’il était saisi ...
Publication | 2023-01-13
l’ office surveille le rendement du système de transport ferroviaire et les ... précises.
Surveillance du transport ferroviaire à l’ Office
surveillance du transport ferroviaire à l’ office ...
Page Web | 2023-12-21
... vidéo suivante : comment fournir une rétroaction l’ office des transports du canada (otc) est ouvert à recevoir de la ...
Processus de rétroaction sur l’accessibilité à l’ Office des transports du Canada
processus de rétroaction sur ...
Page Web | 2023-05-05
règles de l’ office des transports du canada (instances de règlement des différends et ... applicables à toutes les instances)
Règles de l’ Office des transports du Canada (Instances de règlement des différends et ...
Page Web | 2023-01-23
l' office des transports du canada ( office ) accepte que via rail, westjet, air canada, air france, le conseil ... leurs présentations visant à justifier pourquoi l’ office ne devrait pas rendre définitives ses conclusions préliminaires, tel ...
Page Web | 2023-02-13
1 février, 2023 – office des transports du canada
1 février, 2023 – Office des transports du Canada
tableau de bord - nombre de plaintes par ...
Nouvelles | 2023-02-01