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Arrivée à destination : La modernisation de la réglementation gagne le secteur canadien de l’aviation
par scott streiner, président et premier dirigeant, office des transports du canada (hilltimes 2019-04-01) par Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada (HillTimes 2019-04-01) arrivée à ...
Discours | 2019-04-02
Scott Streiner, président et premier dirigeant - Arrivée à destination : La modernisation de la réglementation gagne le secteur canadien de l’aviation
par scott streiner, président et premier dirigeant, office des transports du canada (hilltimes 2018-10-22) par Scott Streiner, président et premier dirigeant, Office des transports du Canada (HillTimes 2018-10-22) Published date:  ...
Nouvelles | 2019-04-02
L’Office des transports du Canada rend sa détermination concernant l’enquête Sunwing – Sunwing doit payer une pénalité de 694 500 $
le 8 avril 2019 – gatineau (québec) – office des transports du canada L’ Office des transports du Canada rend sa détermination concernant ... – Sunwing doit payer une pénalité de 694 500 $ l’ office des transports du canada rend sa détermination concernant ...
Nouvelles | 2019-04-08
Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
l’ office de transports du canada (otc) propose de créer un seul règlement ... sur les transports accessibles portant le titre L’ Office de transports du Canada (OTC) propose de créer un seul règlement ...
Page Web | 2019-04-10
Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement modifiant le Règlement sur les transports aériens et le Règlement sur les textes désignés (Office des transports du Canada)
... les exigences et de réduire les lourdeurs inutiles. l’ office des transports du canada (otc) a déterminé qu’il fallait modifier ... aériens et le Règlement sur les textes désignés ( Office des transports du Canada) plan prospectif de la réglementation de ...
Page Web | 2019-04-10
Plan ministériel 2019-2020 : Analyse comparative entre les sexes plus
structures de gouvernance sans objet. l’ office des transports du canada (otc) ne dispose pas d'un plan officiel de ... et des mémoires au cabinet. initiatives prévues l’ office des transports du canada (otc) ne dispose pas d'un plan officiel de ... et quand le Structures de gouvernance Sans objet. L’ Office des transports du Canada (OTC) ne dispose pas d'un plan officiel de ...
Page Web | 2019-04-10
2019-2020 Plan ministériel
l’ office des transports du canada (otc) – le plus ancien tribunal et ... scott streiner président et premier dirigeant L’ Office des transports du Canada (OTC) – le plus ancien tribunal et ...
Publication | 2019-04-10
Stratégie ministérielle de développement durable 2019-2020
bien que l' office des transport du canada (otc) ne soit pas assujetti à la Bien que l' Office des transport du Canada (OTC) ne soit pas assujetti à la ...
Page Web | 2019-04-10
Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement sur la protection des passagers aériens (RPPA)
afin de confier à l’ office des transports du canada (otc) le mandat de créer un nouveau ... publié dans la partie i de la afin de confier à l’ Office des transports du Canada (OTC) le mandat de créer un nouveau ...
Page Web | 2019-04-10
Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement modifiant certains règlements pris en vertu de la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire)
en mai 2016, l’ office des transports du canada (otc) a lancé l’initiative de ... pour apporter des modifications à la En mai 2016, l’ Office des transports du Canada (OTC) a lancé l’Initiative de ...
Page Web | 2019-04-10

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