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Plan prospectif de la réglementation : de 2023 à 2025
... renseignements sur les initiatives réglementaires que l’ office des transports du canada ( otc ) a l’intention de proposer ou de ... renseignements sur les initiatives réglementaires que l’ Office des transports du Canada ( OTC ) a l’intention de proposer ou de ...
Page Web | 2023-04-04
Plan prospectif de la réglementation pour la période de 2023 à 2025 – Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase II du RTAPH)
... direction générale de l'analyse et de la liaison office des transports du canada sonia.gangopadhyay@otc-cta.gc.ca ... Direction générale de l'analyse et de la liaison Office des transports du Canada Sonia.Gangopadhyay@otc-cta.gc.ca plan ...
Page Web | 2023-04-04
L’Office des transports du Canada impose une sanction administrative pécuniaire à Flair
20 avril 2023 – office des transports du canada L’ Office des transports du Canada impose une sanction administrative pécuniaire à Flair l’ office des transports du canada impose une sanction administrative ...
Nouvelles | 2023-04-20
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2023-2024 pour CN et CP
le 27 avril 2023 — gatineau (québec) — office des transports du canada Le 27 avril 2023 — Gatineau (Québec) — Office des transports du Canada l’otc annonce les indices des prix ...
Nouvelles | 2023-04-27
Tableau de bord - Plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – avril 2022 à mars 2023
le 1 er  mai, 2023 — gatineau (québec) — office des transports du canada Le 1 er  mai, 2023 — Gatineau (Québec) — Office des transports du Canada tableau de bord - plaintes aériennes par ...
Nouvelles | 2023-05-02
Standing Committee on Transport, Infrastructure and Communities - January 12, 2023
... mme. france pégeot (présidente et première dirigeante, office des transports du canada) Allocution d'ouverture Mme. France Pégeot (Présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada) standing committee on transport, ...
Page Web | 2023-05-11
Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
l’ office des transports du canada (otc) souligne la semaine nationale de l’accessibilité , qui aura lieu du L’ Office des transports du Canada (OTC) souligne la Semaine nationale de ...
Nouvelles | 2023-05-30
Semaine nationale de l’accessibilité – Message de la présidente
l’ office des transports du canada (otc) souligne la semaine nationale de l’accessibilité , qui aura lieu du L’ Office des transports du Canada (OTC) souligne la Semaine nationale de ...
Discours | 2023-05-30
Allocution d'ouverture de Tom Oommen, directeur général, Analyse et liaison, OTC, à l'intention du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 28 novembre 2022
... directrice générale, règlement des différends, à l’ office . en tant qu’ Monsieur le président, je remercie le Comité de ... directrice générale, Règlement des différends, à l’ Office . En tant qu’ allocution d'ouverture de tom oommen, directeur ...
Discours | 2022-11-28
Allocution d'ouverture Mme. France Pégeot (Présidente et première dirigeante, Office des transports du Canada) à l'intention du Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités - 12 janvier 2023
... est directeur général de l'analyse et de la liaison à l' office des transports du canada. l' office a un vaste mandat de réglementation économique et de règlement des ...
Discours | 2023-01-12

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