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Accessibilité des communications (ressources supplémentaires)
... html ou pdf. microsoft :  accessibilité dans microsoft office 2010 création de documents word accessibles webaim :  microsoft ... HTML ou PDF. Microsoft :  Accessibilité dans Microsoft Office 2010 Création de documents Word accessibles WebAIM :  Microsoft ...
Page Web | 2016-03-30
Base de référence du fardeau administratif : dénombrement de référence 2014
... les règlements fédéraux qui sont administrés par l' office des transports du canada et qui renferment des exigences qui imposent ... les règlements fédéraux qui sont administrés par l' Office des transports du Canada et qui renferment des exigences qui imposent ...
Page Web | 2016-01-29
Initiative de règlementation : Mise à jour du Règlement sur les transports aériens (DORS/88-58) – Plan prospectif de la réglementation : 2014-2016
... (dors/88-58) et le règlement sur les textes désignés ( office des transports du canada) (dors/99 244) sont pris en vertu de la loi ... (DORS/88-58) et le Règlement sur les textes désignés ( Office des transports du Canada) (DORS/99 244) sont pris en vertu de la Loi ...
Page Web | 2014-09-18
Guide des exigences financières pour les demandes de licences aériennes canadiennes
... les demandeurs qui détiennent déjà une licence de l’ office les autorisant à exploiter un service aérien utilisant des aéronefs ... Les demandeurs qui détiennent déjà une licence de l’ Office les autorisant à exploiter un service aérien utilisant des aéronefs ...
Publication | 2015-10-05
Guide de demande de licence pour transporteurs aériens non canadiens
... présentement titulaire d’une licence délivrée par l’ office peut déposer ces documents après avoir soumis son formulaire de demande initial. dans l’intervalle, l’ office traitera les autres éléments de la demande. la licence sera ...
Publication | 2017-03-31
Politique d'interprétation
contexte de l' office Contexte de l' Office politique d'interprétation ...
Page Web | 2017-03-30
Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles
l' office des transports du canada est déterminé à accroître l'intégrité ... Kuny Archived content:  No Status:  Final Body:  L' Office des transports du Canada est déterminé à accroître l'intégrité ...
Page Web | 2014-10-28
Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience : Code de pratiques
... sur un traversier. il établit les attentes de l’ office à l’égard des exploitants de traversiers qui offrent des services ... plupart des voyageurs profiteront de ses dispositions. l’ office souligne que ce code établit des normes minimales que les parties ...
Publication | 2014-11-04
Page d'aide sur les fils de nouvelles
... vous pouvez avoir accès aux dernières nouvelles de l' office dans l'environnement de votre choix. Un fil de nouvelles vous ... vous pouvez avoir accès aux dernières nouvelles de l' Office dans l'environnement de votre choix. page d'aide sur les fils de ...
Page Web | 2014-11-19
Classification uniforme des comptes et documents ferroviaires connexes (2014)
... de chemin de fer assujetties à la réglementation de l’ office des transports du canada ( office ). elle spécifie les instructions comptables et le cadre de ... de chemin de fer assujetties à la réglementation de l’ Office des transports du Canada ( Office ). Elle spécifie les instructions ...
Publication | 2015-10-05

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