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... les plans sur l’accessibilité doivent faire office de feuille de route complète sur trois ans que les fst utiliseront ... Les plans sur l’accessibilité doivent faire office de feuille de route complète sur trois ans que les FST utiliseront ...
Publication | 2021-12-22
... de transport étrangers relevant de la compétence de l’ office , c’est-à-dire : les transporteurs aériens étrangers; les ... de transport étrangers relevant de la compétence de l’ Office , c’est-à-dire : les transporteurs aériens étrangers; les ...
Page Web | 2021-12-22
... les fst devraient envoyer leur avis de publication à l' office ? à cet égard, l’otc utilise une approche orientée par sa ... les FST devraient envoyer leur avis de publication à l' Office ? À cet égard, l’OTC utilise une approche orientée par sa ...
Page Web | 2021-12-22
... signes du québec (lsq) et ne comporte pas d'audio l’ office des transports du canada (otc) a un règlement intitulé
Version ... signes du Québec (LSQ) et ne comporte pas d'audio L’ Office des transports du Canada (OTC) a un règlement intitulé
règlement ...
Page Web | 2021-12-22
... à la vidéo suivante : que dit le reprta? l’ office des transports du canada (otc) a un nouveau règlement intitulé
... à la vidéo suivante : Que dit le REPRTA? L’ Office des transports du Canada (OTC) a un nouveau règlement intitulé
...
Page Web | 2021-12-22
... par l'administration aéroportuaire de winnipeg, l' office a convenu de conclure une transaction au titre du paragraphe 180.62(1) ... par l'Administration aéroportuaire de Winnipeg, l' Office a convenu de conclure une transaction au titre du paragraphe 180.62(1) ...
Mesures d’application | 2021-02-12