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Plan ministériel 2024-2025
l’ office des transports du canada a examiné le plan ministériel pour ... dû être indiqué comme « non disponible ». L’ Office des transports du Canada a examiné le plan ministériel pour ...
Publication | 2024-02-29
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2024-02-29
Ententes de conformité : Guide pour les fournisseurs de services de transport de compétence fédérale
... pour les transactions (ententes de conformité) de l' office des transports du canada (otc) avec les fournisseurs de services de ... pour les transactions (ententes de conformité) de l' Office des transports du Canada (OTC) avec les fournisseurs de services de ...
Publication | 2024-03-06
Obligations de faire rapport en vertu de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement 2023-2024
office des transports du canada le 1 er avril 2023 au 31 mars 2024 ceci est ... ou une filiale d’une société d’état fédérale. Office des transports du Canada Le 1 er avril 2023 au 31 mars 2024 Ceci est ...
Publication | 2024-05-31
Rencontre de consultation sur les demandes présentées par l’ACSTA et l’ASFC pour une exemption conditionnelle aux exigences visant la signalisation tactile prévues dans le RTAPH : ce que nous avons entendu
... du canada (asfc) ont déposé des demandes auprès de l’ office des transports du canada ( office ) pour une autorisation à utiliser des mesures équivalentes à ...
Publication | 2024-07-19
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2024
1.1 mandat de l’ office des transports du canada 1.1 Mandat de l’ Office des transports du Canada rapport financier trimestriel pour le ...
Publication | 2024-08-29
Consultations : Proposition de frais pour les plaintes relatives au transport aérien
exige également que l’ office des transports du canada (otc) établisse des droits ou des redevances ... et les frais proposés. exige également que l’ Office des transports du Canada (OTC) établisse des droits ou des redevances ...
Publication | 2024-09-18
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2023-2024
... l’article 72 de la lprp. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités au titre de la lprp au ...
Publication | 2024-10-18
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2023-2024
. il décrit la façon dont l’ office des transports du canada ( office ) s’est acquitté de ses responsabilités conformément auxdites lois ... le 31 mars 2024. . Il décrit la façon dont l’ Office des transports du Canada ( Office ) s’est acquitté de ses ...
Publication | 2024-10-18
Rapport sur les frais 2022–2023
à titre de ministre responsable de l' office des transports du canada (otc), j'ai le plaisir de présenter le rapport de l' office sur les frais de service pour l'exercice 2022–2023. ce rapport est ... exigences de la À titre de ministre responsable de l' Office des transports du Canada (OTC), j'ai le plaisir de présenter le ...
Publication | 2025-11-05

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