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le nouveau processus simplifié de traitement des plaintes sera facile d’accès et efficace et utilisera de nouveaux ... s’applique à toutes les plaintes relatives au transport aérien , y compris les plaintes actives qui ont déjà été envoyées à ...
Page Web | 2023-09-30
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels 2022-2023
veiller à ce que le réseau de transport national fonctionne efficacement et harmonieusement, dans ... fondamental des personnes handicapées à un réseau de transport accessible. offrir aux passagers aériens un régime de ... du consommateur.
Veiller à ce que le réseau de transport national fonctionne efficacement et harmonieusement, dans ...
Publication | 2023-10-18
veiller à ce que le réseau national de transport fonctionne efficacement et harmonieusement, dans l’intérêt de ... fondamental des personnes handicapées à un réseau de transport accessible; offrir aux passagers aériens un régime de ... consommateur.
Veiller à ce que le réseau national de transport fonctionne efficacement et harmonieusement, dans l’intérêt de ...
Publication | 2023-10-18
... ne sont pas incluses dans la liste. les données sur les plaintes sont basées sur les renseignements fournis par les passagers et ... sont tirées de toutes les plaintes relatives au transport aérien soumises à l’otc; les chiffres n’indiquent pas si ...
Page Web | 2023-11-08
... passagers aériens ont déposé un nombre record de plaintes à l’office des transports du canada (office). l’office, ... gouvernementales, fait partie intégrante du système de transport . c’est pourquoi il a dû s’adapter à ce nouveau contexte et ...
Publication | 2023-11-09
... du règlement. points de vue de l’industrie du transport aérien la plupart des grandes compagnies aériennes s’entendent sur le ... du règlement. Points de vue de l’industrie du transport aérien La plupart des grandes compagnies aériennes ...
Publication | 2023-11-15
... à accroître la capacité de l'office à traiter les plaintes relatives au transport aérien .
Les autorisations disponibles de l’Office pour ...
Publication | 2023-11-30
transports accessible aérien ferroviaire maritime office
Transports accessible Aérien Ferroviaire Maritime Office
fils de nouvelles ...
Page Web | 2023-06-07
... directrices expliquent comment le bureau de règlement des plaintes examinera les plaintes relatives au transport aérien .
Les présentes lignes directrices expliquent ...
Page Web | 2023-09-30