Site de l'Office

Affichage 81-90 sur 152 articles.
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2020-2021
... politiques et procédures visant à donner au public l'accès à l’information gouvernementale, comme les initiatives de gouvernement ouvert ...
Publication | 2021-12-14
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2021
la responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2021 et de tous les renseignements ...
Publication | 2022-02-08
Plan ministériel 2022-2023
l’otc mobilise et consulte les canadiens en utilisant diverses approches ... à la pandémie de covid-19. grâce à ces activités, l’otc comprend mieux les points de vue d’un grand nombre de citoyens, d’intervenants, de l’industrie réglementée et d’experts, et est mieux outillé pour ...
Publication | 2022-03-02
Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2021
exercice 2021-2022 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 dépensées durant le trimestre ... Exercice 2021-2022 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2022-03-02
Plan prospectif de la réglementation pour la période de 2022 à 2024 – Règlement sur les nouvelles exigences de remboursement pour les compagnies aériennes
... 21 décembre 2020. le public et les intervenants ont eu l’occasion de formuler des commentaires sur l’ébauche du règlement après sa publication dans la partie i de la ...
Page Web | 2022-04-01
Plan prospectif de la réglementation : 2022 à 2024
... des renseignements sur les initiatives réglementaires que l’office des transports du canada (otc) a l’intention de proposer ou de mettre au point au cours des 2 prochaines ...
Page Web | 2022-04-01
Statistiques 2021-2022
l'office est l'autorité canadienne délivrant les licences de services aériens offerts au public . l'office délivre aux demandeurs canadiens des licences d'exploitation de ...
Page Web | 2022-06-22
État des résultats prospectif - Pour les exercices se terminant le 31 mars 2022 et le 31 mars 2023
l’état des résultats prospectif a été préparé conformément aux ... comptables du gouvernement du canada en vigueur pour l'exercice 2021-2022, et s'appuie sur les normes comptables canadiennes pour le ... . la présentation et les résultats qui découlent de l'utilisation des conventions comptables énoncées ne donnent lieu à aucune ...
Publication | 2022-08-10
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2022
exercice 2022-2023 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 dépensées durant le trimestre ... Exercice 2022-2023 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2022-09-01
Énoncé sur l’indépendance de l’Office des transports du Canada
, d’autres lois que l’otc applique, ainsi que différents règlements, ce qui comprend ... pécuniaires; publier des guides et autres renseignements à l’intention des intervenants et du grand public .   pour être en mesure ... et correctement certaines de ces fonctions réglementaires, l’otc doit communiquer avec des représentants du gouvernement et d’autres ...
Page Web | 2025-03-17

Aussi chercher parmi...

Type

Secteur

Publié