Site de l'Office
Affichage 311-320 sur 551 articles.
... vise à faire le point sur la mise en œuvre du plan sur l’accessibilité d’un fst ainsi que sur d’autres progrès accomplis en ... dont il n’aurait pas été question dans le plan sur l’accessibilité précédent. les fst sont tenus de consulter les personnes ...
Page Web | 2022-02-18
... prévues dans le reprta et la loi canadienne sur l’accessibilité la vidéo est en langue des signes du québec (lsq) et ne ... prévues dans le REPRTA et la Loi canadienne sur l’accessibilité La vidéo est en Langue des signes du Québec (LSQ) et ne ... de rétroaction sous le régime de la loi canadienne sur l’accessibilité et du règlement sur l’établissement des plans et des ...
Page Web | 2022-02-18
l’otc mobilise et consulte les canadiens en utilisant diverses approches ... à la pandémie de covid-19. grâce à ces activités, l’otc comprend mieux les points de vue d’un grand nombre de citoyens, d’intervenants, de l’industrie réglementée et d’experts, et est mieux outillé pour ...
Publication | 2022-03-02
exercice 2021-2022 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 dépensées durant le trimestre ...
Exercice 2021-2022 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2022-03-02
... que leur exploitant possède ou exploite. en outre, l’information sur l’accessibilité de la gare, y compris sur tout transport intragare ou ...
Page Web | 2022-03-14
... 21 décembre 2020. le public et les intervenants ont eu l’occasion de formuler des commentaires sur l’ébauche du règlement après sa publication dans la partie i de la
...
Page Web | 2022-04-01
... des renseignements sur les initiatives réglementaires que l’office des transports du canada (otc) a l’intention de proposer ou de mettre au point au cours des 2 prochaines ...
Page Web | 2022-04-01
... du conseil national de recherches canada, portefeuille de l’aérospatiale.
liste des abréviations
ansi
american ... exemple 1 d’une fiche électronique de renseignements sur l’aide à la mobilité illustration 2. exemple 2 d’une fiche papier de ...
Publication | 2022-06-15
... organismes de défense des droits des consommateurs et de l’industrie du transport aérien lors de deux cycles de consultations. le ... organismes de défense des droits des consommateurs et de l’industrie du transport aérien lors de deux cycles de consultations. Le ...
Page Web | 2022-06-22
, l’otc a invité les intervenants et le public à le commenter lors une ... en partie des résultats de ces deux consultations.
, l’OTC a invité les intervenants et le public à le commenter lors une ...
Page Web | 2022-06-22
Aussi chercher parmi...
Type
- Page Web 234 Apply Page Web filter
- Publication 202 Apply Publication filter
- Nouvelles 48 Apply Nouvelles filter
- Consultation 30 Apply Consultation filter
- Discours 25 Apply Discours filter
- Mesures d’application 10 Apply Mesures d’application filter
- Accords relatifs au transport aérien 2 Apply Accords relatifs au transport aérien filter
Secteur
Publié
- 2026 24 Apply 2026 filter
- 2025 40 Apply 2025 filter
- 2024 44 Apply 2024 filter
- 2023 49 Apply 2023 filter
- 2022 41 Apply 2022 filter
- 2021 49 Apply 2021 filter
- 2020 60 Apply 2020 filter
- 2019 60 Apply 2019 filter
- 2018 35 Apply 2018 filter
- 2017 26 Apply 2017 filter
- 2016 41 Apply 2016 filter
- 2015 31 Apply 2015 filter
- 2014 18 Apply 2014 filter
- 2013 10 Apply 2013 filter
- 2012 2 Apply 2012 filter
- 2011 4 Apply 2011 filter
- 2010 3 Apply 2010 filter
- 2009 1 Apply 2009 filter
- 2008 3 Apply 2008 filter
- 2007 1 Apply 2007 filter
- 2005 1 Apply 2005 filter
- 2003 1 Apply 2003 filter
- 1998 1 Apply 1998 filter
- 1997 1 Apply 1997 filter
- 1994 1 Apply 1994 filter
- 1987 1 Apply 1987 filter