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Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2025
... ont diminué de 175 079 $, ou de 1,2 % comparativement à l’exercice précédent, passant de 14 033 150 $ à 13 858 121 $ (voir le ... des dépenses ministérielles par article courant). dans l’ensemble, les dépenses cumulatives à la fin du premier trimestre de ...
Publication | 2025-11-26
Nombre de plaintes aériennes par 100 vols – par compagnie aérienne – juillet 2024 à juin 2025
... ou plus par 100 vols à destination, en provenance et à l’intérieur du canada soumises à l’otc au cours d'une période trimestrielle. les compagnies aériennes qui ne ...
Page Web | 2025-11-28
Consultation sur les facteurs commerciaux relatifs au marché à considérer lors de la détermination de prix d’interconnexion justes et raisonnables
... publics et pourraient être publiées sur le site web de l’office. ils ont été avisés de ne pas inclure de renseignements ... publics et pourraient être publiées sur le site Web de l’Office. Ils ont été avisés de ne pas inclure de renseignements ...
Consultation | 2026-04-21
Commentaires : Consultations sur la proposition de frais pour les plaintes relatives au transport aérien
... publics et pourraient être publiées sur le site web de l'otc. ils ont également été avisés de ne pas inclure d'informations ... publics et pourraient être publiées sur le site Web de l'OTC. Ils ont également été avisés de ne pas inclure d'informations ...
Page Web | 2025-12-09
Plan sur l’accessibilité 2026-2028
voici un résumé en langage clair du plan sur l’accessibilité de l’office des transports du canada (office). ce plan porte sur l’accessibilité de l’office en tant qu’organisation. il ne concerne pas ...
Publication | 2025-12-30
OTC 101 – Voyager avec facilité : vos droits en tant que personne ayant des allergies sévères
... veuillez consulter la publication officielle de l’otc :  guide sur les allergies graves . Pour obtenir des conseils ... veuillez consulter la publication officielle de l’OTC :  Guide sur les allergies graves . Published date:  Tuesday, ...
Nouvelles | 2026-01-13
FAQ : Indexation des montants minimums d’assurance responsabilité prescrits
... de service aérien à destination, en provenance et à l’intérieur du canada. , s’appliquent aux services aériens intérieurs ... de service aérien à destination, en provenance et à l’intérieur du Canada. faq : indexation des montants minimums ...
Page Web | 2026-01-20
OTC 101 - Protection des passagers aériens : lancement du nouveau site Web
– l’office des transports du canada (otc) lance la nouvelle mouture de son site ... améliorée représente une avancée importante dans l’engagement continu de l’otc à fournir de l’information claire et accessible sur les protections ...
Nouvelles | 2026-02-03
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 31 décembre
... que les dépenses pour le trimestre terminé le 30 juin de l’otc pour les années financières 2024-2025 et 2025-2026. les autorisations ... dépenses, en millions de dollars, sont représentées sur l’axe vertical et les exercices financiers sur l’axe horizontal. exercices ...
Publication | 2026-02-25
Plan ministériel 2026-2027
l’office s’attend à finir d’évaluer la demande présentée par la ... à une période de commentaires publics lancée par l’office en novembre 2025. L’Office s’attend à finir d’évaluer la demande présentée par la ...
Publication | 2026-03-13

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