Site de l'Office

Affichage 101-110 sur 202 articles.
Guide à l’intention des passagers aériens concernant la protection des renseignements personnels durant le processus formel de règlement de leurs plaintes
... personnels pourraient être rendus publics guide à l’intention des passagers aériens concernant la protection des ...
Publication | 2022-02-11
Plan ministériel 2022-2023
l’otc mobilise et consulte les canadiens en utilisant diverses approches ... à la pandémie de covid-19. grâce à ces activités, l’otc comprend mieux les points de vue d’un grand nombre de citoyens, d’intervenants, de l’industrie réglementée et d’experts, et est mieux outillé pour ...
Publication | 2022-03-02
Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2021
exercice 2021-2022 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 dépensées durant le trimestre ... Exercice 2021-2022 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2022 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2022-03-02
Retenue et arrimage sécuritaires des aides à la mobilité dans la soute (phase 2)
... du conseil national de recherches canada, portefeuille de l’aérospatiale.   liste des abréviations ansi american ... exemple 1 d’une fiche électronique de renseignements sur l’aide à la mobilité illustration 2. exemple 2 d’une fiche papier de ...
Publication | 2022-06-15
Rapport d’expertise sur le transport d’animaux de soutien émotionnel à bord du matériel de transport
... aux changements de la qualité et de la pression de l’air, les reptiles dont la survie nécessite des températures précises et ... typique. de nombreuses zoonoses (maladies transmises de l’animal à l’humain) se transmettent par les déjections animales, et les ...
Publication | 2022-07-06
État des résultats prospectif - Pour les exercices se terminant le 31 mars 2022 et le 31 mars 2023
l’état des résultats prospectif a été préparé conformément aux ... comptables du gouvernement du canada en vigueur pour l'exercice 2021-2022, et s'appuie sur les normes comptables canadiennes pour le ... . la présentation et les résultats qui découlent de l'utilisation des conventions comptables énoncées ne donnent lieu à aucune ...
Publication | 2022-08-10
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2022
exercice 2022-2023 dépenses : dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 dépensées durant le trimestre ... Exercice 2022-2023 Dépenses : Dépenses prévues pour l’exercice se terminant le 31 mars 2023 Dépensées durant le trimestre ...
Publication | 2022-09-01
Groupe de travail international sur les codes de demande de service spécial
(rtaph), l’otc a tenu des consultations à diverses étapes et a reçu des commentaires de passagers handicapés, de l’industrie, des membres de son comité consultatif sur l’accessibilité, et du grand public . l’un des problèmes récurrents ...
Publication | 2022-10-25
Rapport annuel 2021–2022
... prioritaires comme les communications, les services et l’équipement. ce nouveau règlement entrera en vigueur entre le ... établies pour les fournisseurs de services de transport. l’office a publié trois guides sur la lca et le reprta . ces guides aident ...
Publication | 2022-11-07
Rapport annuel sur l’application de la Loi sur l’accès à l’information 2021-2022
... politiques et procédures visant à donner au public l’accès à l’information gouvernementale, comme les initiatives de gouvernement ouvert ...
Publication | 2022-11-09

Aussi chercher parmi...

Type

Type de publication

Secteur

Publié