Site de l'Office
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... générales d’utilisation du site web de l’office des transports du canada
Conditions générales d’utilisation du site web de l’Office des transports du Canada
avis ...
Page Web | 2017-02-28
... ou l’instigation de mesures d’application de la loi. transports accessibles les licenciés comptant 10 employés ou plus doivent respecter ...
Publication | 2017-03-31
... à tenir des consultations transparentes, structurées et accessibles avec ses clients et ses intervenants. l'office vise également à ... à tenir des consultations transparentes, structurées et accessibles avec ses clients et ses intervenants. L'Office vise également à ...
Page Web | 2017-03-30
... reconnues et font l’admiration de tous. l’office des transports du canada, dans ses diverses incarnations, a fait partie de la ... ayant une déficience à des moyens de transport accessibles , et d’offrir une protection aux voyageurs aériens. nous sommes ...
Publication | 2017-03-09
... transport relevant de la compétence fédérale soient accessibles aux personnes ayant une déficience. et en 2000, on lui a donné ... transport relevant de la compétence fédérale soient accessibles aux personnes ayant une déficience. Et en 2000, on lui a donné ...
Discours | 2017-05-18
... de demande démontrent que les formulaires web sont plus accessibles , car plus de la moitié des formulaires sont soumis à partir ... de demande démontrent que les formulaires Web sont plus accessibles , car plus de la moitié des formulaires sont soumis à partir ...
Page Web | 2017-03-30
... c’est pourquoi les voyages sans problème, efficaces et accessibles ne sont pas l’affaire des autres. ils sont notre affaire. et en ... j'aimerais parler des mesures que l'office des transports du canada prend à cet égard et de certaines étapes que vous, à ...
Discours | 2017-06-09
... version de cet aperçu de l’histoire de l’office des transports du canada a été publiée à l’occasion du centenaire de ... version de cet aperçu de l’histoire de l’Office des transports du Canada a été publiée à l’occasion du centenaire de ...
Publication | 2017-06-12
Table des matières
Survol
Ensemble des décisions rendues par les membres
Différends réglés par l'Office
Favoriser la conformité
Offrir au passagers aériens un régime de protection du consommateur
Nombre de plaintes relatives au transport aérien et...
Page Web | 2017-06-16
oui, pour un organisme comme l'office des transports du canada, il est important que les parties pour lesquelles les ... ayant une déficience à des services de transport accessibles , et notre troisième mandat est d'offrir une protection des ... devant nous.
Oui, pour un organisme comme l'Office des transports du Canada, il est important que les parties pour lesquelles les ...
Discours | 2017-06-19