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Office des transports du Canada
Rapport annuel 2018-2019
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Initiative de modernisation de la...
Publication | 2020-01-07
... 10) (la loi), succédant ainsi à l'office national des transports du canada. aux termes de la loi et de la réglementation ... habilité à aider à mettre en œuvre la politique des transports du gouvernement fédéral. l’otc est un tribunal quasi ...
Publication | 2020-02-26
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
plan ministériel ...
Publication | 2020-02-28
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils:
L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2020-02-28
... parmi laquelle les membres temporaires de l'office des transports du canada sont sélectionnés. l’office , dont le siège social ... et décembre 2019 et du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées en juin 2020, l’office est à la ...
Nouvelles | 2020-05-05
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils:
L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2020-08-28
l'office des transports du canada veille à ce que le réseau de transport national ... 0 0 0 0 0 ferroviaire 18 15 16 14 3 total
L'Office des transports du Canada veille à ce que le réseau de transport national ...
Page Web | 2020-11-04
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
rapport annuel ...
Publication | 2020-11-04
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils :
L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2020-11-27
... juillet 1996, succédant ainsi à l'office national des transports du canada. l'otc est le plus ancien tribunal quasi judiciaire ... sur demande, pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui ...
Publication | 2020-12-08