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... efficace et concurrentiel 1a : indice de fluidité des transports 1b : pourcentage d’autorisations réglementaires délivrées et ... accès à la justice et à des services de transports accessibles 2a : nombre de plaintes relatives au transport aérien ...
Page Web | 2024-12-17
l’office des transports du canada (otc) est un organisme de réglementation et un tribunal ... de transport accessible . la
L’Office des transports du Canada (OTC) est un organisme de réglementation et un tribunal ...
Publication | 2024-11-29
... juillet 1996, succédant ainsi à l'office national des transports du canada. l’office est un organisme de réglementation et un ... sur demande, pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui ...
Publication | 2024-12-17
Mot d’ouverture : Discussion sur l’importance de la collaboration mondiale et des normes et pratiques mutuelles
Transport aérien inclusif et universellement accessible aux personnes handicapées et à mobilité réduite
Siège de l’OACI, Montréal
Priorité au texte prononce
Je remercie l’OACI, l’ACI...
Discours | 2024-12-03
... ou voyager à l'intérieur du pays ou à l'étranger. les transports nous relient les uns aux autres et au monde, et le « nous » ... du canada, nous nous engageons à rendre les voyages accessibles à tous et à favoriser un environnement inclusif où chaque ...
Nouvelles | 2024-12-03
décrit la politique nationale des transports qui précise que la concurrence et les forces du marché sont les ... accessible .
décrit la Politique nationale des transports qui précise que la concurrence et les forces du marché sont les ...
Publication | 2024-12-18
l’office des transports du canada (l’office) est un organisme de réglementation et un ... de transport accessible . la
L’Office des transports du Canada (l’Office) est un organisme de réglementation et un ...
Publication | 2025-02-28
gatineau (québec), le 20 mars 2025 – office des transports du canada
L'Office des transports du Canada reconnu comme l'un des meilleurs employeurs de la ...
Nouvelles | 2025-03-20
Analyse comparative entre les sexes plus
Introduction
En 2018, le Parlement a adopté la Loi canadienne sur la budgétisation sensible aux sexes. Les Plans ministériels et les Rapports sur les résultats ministériels servent à remplir les obligations du président du Conseil du Trésor qui consistent...
Page Web | 2025-06-17
l’office des transports du canada (otc) est un organisme de réglementation et un tribunal ... de transport accessible . la
L’Office des transports du Canada (OTC) est un organisme de réglementation et un tribunal ...
Publication | 2025-08-27
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