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Rapport annuel 2019–2020
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées rapport annuel ...
Publication | 2020-11-04
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 septembre 2020
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils : L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2020-11-27
États financiers pour l'exercice terminé le 31 mars 2020
... juillet 1996, succédant ainsi à l'office national des transports du canada. l'otc est le plus ancien tribunal quasi judiciaire ... sur demande, pour des différends ayant trait aux transports aérien, ferroviaire, maritime et à l’accessibilité qui ...
Publication | 2020-12-08
Plan ministériel 2021-2022
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées plan ministériel ...
Publication | 2021-02-09
Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2020
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils: L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2021-03-02
Aide pour la recherche de décisions
... publiques qui ont été émis depuis 1988 par l'office des transports du canada (auparavant l'office national des transports du canada) sont publiés dans cette base de données. certaines ...
Page Web | 2021-03-22
Statistiques 2020-2021
l'office des transports du canada veille à ce que le réseau de transport national ... 0 0 0 0 0 ferroviaire 33 18 15 16 14 total L'Office des transports du Canada veille à ce que le réseau de transport national ...
Page Web | 2021-07-13
Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2021
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils: L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2021-08-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Aperçu de l'Office
Menu principal Aperçu de l'Office Survol de la structure organisationnelle et des directions générales Rapports administratifs Tendances de l'industrie Autres renseignements pertinents Histoire de l'Office L’Office des transports du Canada a vu le jour il y a plus de 100 ans dans...
Page Web | 2021-09-27
Cahier de transition de la présidente et première dirigeante 2021 - Structure organisationnelle et les directions générales
... direction des communications centre d’expertise sur les transports dirigeant principal: allan burnside (i) recherche et analyse ... règlements centre d’expertise sur les transports accessibles Direction générale de l'analyse et de la liaison Direction ...
Page Web | 2021-09-27

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