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... compris les études techniques, devraient être facilement accessibles et à la disposition de quiconque souhaite participer au ... compris les études techniques, devraient être facilement accessibles et à la disposition de quiconque souhaite participer au ...
Page Web | 2017-03-07
en mai 2016, l’office des transports du canada (otc) a engagé un processus de mise à jour de tous les ... de la réglementation (imr) se compose de quatre volets : transports accessibles , protection des passagers aériens, transport aérien et ...
Publication | 2019-03-04
Toute personne ou entreprise qui dispose d’information pertinente à partager au sujet de l’enquête de 2019 en cours à Vancouver sur le service de transport ferroviaire de marchandises doit transmettre sa présentation par courriel au plus tard le vendredi 8 février 2019 à 18 h HNE à l’agent...
Page Web | 2019-02-05
l'office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... les façons dont l’otc peut les aider.
L'Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2019-03-04
version lsq de q1. pourquoi l’office des transports du canada (otc) a-t-il élaboré ce règlement? continuer à la ... accessible . le règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph) y contribue en fournissant des ...
Page Web | 2019-07-10
Introduction
Le 30 novembre 2018, l’Office des transports du Canada (OTC) a émis la Détermination n° R-2018-254 sur les prix d’interconnexion réglementés de 2019. Cette détermination, qui représente la première mise à jour des prix d’interconnexion réglementés depuis 2013, constitue la première...
Page Web | 2019-06-13
phase ii – consultation sur le règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph)
Règlement sur les ...
Consultation | 2019-12-03
... conditionnelle de l’application du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées reçu le 6 juillet 2023 et le 23 ...
Page Web | 2025-10-31
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Consultation sur les demandes ... temporaire de l'application du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (RTAPH)
consultation ...
Consultation | 2021-01-15
Demandes d'exemption temporaire par des fournisseurs de services de transport et commentaires soumis
Déclaration et avis de responsabilité
Désistement concernant les renseignements provenant de tiers
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Page Web | 2021-01-18