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Office des transports du Canada
Rapport annuel 2018-2019
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Table des matières
Message du président et premier dirigeant
À propos de l’OTC
Tendances de l’industrie du transport
Initiative de modernisation de la...
Publication | 2020-01-07
... certificat d’aptitude délivré par l’office des transports du canada au titre de l’alinéa 92(1)a) pour la construction ou ... d) - jusqu'à 100 000 100 000/100 000 ltc 94 loi sur les transports au canada - jusqu'à 100 000 100 000/100 000 ltc 95.3(1) omettre ...
Page Web | 2020-01-08
phase ii – consultation sur le règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Phase II – Consultation sur le ...
Page Web | 2020-01-13
l'office des transports du canada veille à ce que le réseau de transport national ... 0 0 0 0 0 ferroviaire 15 16 14 3 24 total
L'Office des transports du Canada veille à ce que le réseau de transport national ...
Page Web | 2020-01-30
13 février 2020 — Gatineau (Québec) — Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a ouvert aujourd’hui une enquête sur les plaintes des passagers aériens qui soutiennent que les compagnies aériennes ne communiquent pas avec précision les raisons des retards ou des...
Nouvelles | 2020-02-13
... 10) (la loi), succédant ainsi à l'office national des transports du canada. aux termes de la loi et de la réglementation ... habilité à aider à mettre en œuvre la politique des transports du gouvernement fédéral. l’otc est un tribunal quasi ...
Publication | 2020-02-26
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
plan ministériel ...
Publication | 2020-02-28
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils:
L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2020-02-28
... que les services que leur offre l’OTC.
l'office des transports du canada accorde des dérogations temporaires à certaines ...
Nouvelles | 2020-03-13
Le 30 avril 2020 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada
L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2020-2021 , qui commence le 1er août; l’IPCAV s’établit à 1,4202 pour la...
Nouvelles | 2020-04-30