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Guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux voyageurs handicapés
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées guide sur la ...
Publication | 2023-12-06
Résumé du Guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux voyageurs handicapés
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées résumé du guide ...
Page Web | 2023-12-06
Surveillance du transport ferroviaire à l’Office
... de service dans ce secteur à partir des données accessibles au public. ces données comprennent : les volumes de ... par le carrefour de données et d’information sur les transports , qui relève du centre canadien de données sur les transports ...
Page Web | 2023-12-21
Message de la présidente à l’occasion de la Journée internationale des personnes handicapées - 2023
... est un des principaux mandats de l’office des transports du canada (office); un mandat que je prends très au sérieux. je ... essentielles pour façonner les services de transport accessibles pour la population canadienne. il est certain que des progrès ...
Nouvelles | 2023-12-01
L'Office des transports du Canada impose une sanction administrative pécuniaire à Air Canada pour des contraventions au Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées L'Office des transports du Canada impose une sanction administrative pécuniaire à Air ...
Nouvelles | 2023-12-13
Revenu admissible maximal provenant du transport du grain pour la campagne agricole 2022-2023
OTTAWA – Le 21 décembre 2023 – Dans une détermination rendue aujourd’hui, l’Office des transports du Canada (OTC) a statué que la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CN) et la compagnie de chemin de fer Canadien Pacifique et Kansas City (CPKC) avaient toutes deux dépassé leur revenu...
Nouvelles | 2023-12-21
Notre mandat
, qui comprend la politique nationale sur les transports , encadre le travail de l'office. la loi précise que la ... , qui comprend la Politique nationale sur les transports , encadre le travail de l'Office. La loi précise que la ...
Page Web | 2023-12-20
L'Office des transports du Canada impose une sanction administrative pécuniaire à Air Canada pour des contraventions au Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées L'Office des transports du Canada impose une sanction administrative pécuniaire à Air ...
Nouvelles | 2023-12-21
Rapport d’étape sur l’accessibilité de 2023
... sur l'accessibilité, en s'assurant qu'il y ait des moyens accessibles de fournir ces commentaires. des processus seront en place tant ... de rétroaction sur l'accessibilité à l'office des transports du canada est affichée sur le site web de l'otc. b) à compter du ...
Publication | 2023-12-28
Air Canada
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées air canada ...
Mesures d’application | 2023-12-13

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