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L’OTC publie le rapport Ce que nous avons entendu résumant ses consultations sur le transport ferroviaire
l'office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... les façons dont l’otc peut les aider. L'Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2019-03-04
Un résumé en langage simple du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... lsq du résumé en langage simple du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées fin des vidéos lsq - un résumé en ...
Page Web | 2019-07-10
Avis aux médias – Scott Streiner, Président et premier dirigeant de l'Office des transports du Canada sera en compagnie de la Ministre Carla Qualtrough à YVR pour une annonce importante sur le transport accessible pour les personnes handicapées
... streiner, président et premier dirigeant de l'office des transports du canada sera en compagnie de l’honorable carla qualtrough, ... lancer le projet de loi proposé sur les transports accessibles pour les personnes handicapées. m. scott streiner et la ministre ...
Nouvelles | 2019-03-07
FAQ : Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées
version lsq de q1. pourquoi l’office des transports du canada (otc) a-t-il élaboré ce règlement? continuer à la ... accessible . le règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph) y contribue en fournissant des ...
Page Web | 2019-07-10
Le projet de Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées vient d’être publié dans la partie I de la Gazette du Canada
l’office des transports du canada (otc) a annoncé aujourd’hui que son projet de règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées (rtaph) vient d’être publié ...
Nouvelles | 2019-03-11
Le président et premier dirigeant Scott Streiner annonce le projet de Règlement sur les transports accessibles pour les personnes handicapées, le 11 mars, 2019
... est un bon endroit pour tenir une activité axée sur les transports accessibles . c’est le premier aéroport à recevoir la certification or ...
Discours | 2019-03-12
Publication du projet de Règlement sur le transport ferroviaire dans la partie I de la Gazette du Canada
l’office des transports du canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ... que les services que leur offre l’otc. L’Office des transports du Canada est un tribunal quasi judiciaire indépendant et un ...
Nouvelles | 2019-04-01
Arrivée à destination : La modernisation de la réglementation gagne le secteur canadien de l’aviation
... d’aéronefs. finalement, le nouveau règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph), qui a fait l’objet d’une ...
Discours | 2019-04-02
L’Office des transports du Canada rend sa détermination concernant l’enquête Sunwing – Sunwing doit payer une pénalité de 694 500 $
... que des services que leur offre l’OTC. l’office des transports du canada rend sa détermination concernant l’enquête sunwing ...
Nouvelles | 2019-04-08
Plan prospectif de la réglementation de 2019 à 2021 - Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
l’office de transports du canada (otc) propose de créer un seul règlement complet sur les transports accessibles portant le titre Plan prospectif de la réglementation de 2019 ...
Page Web | 2019-04-10

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