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Accessibilité des communications (ressources supplémentaires)
... de certains types de renseignements relatifs aux transports , tels que les horaires et les indicateurs d'itinéraire. ... de certains types de renseignements relatifs aux transports , tels que les horaires et les indicateurs d'itinéraire. ...
Page Web | 2016-03-30
Normes et lignes directrices (ressources supplémentaires)
... à faible hauteur des machines distributrices les rendent accessibles à tous, y compris les personnes en fauteuil roulant, les enfants ... à faible hauteur des machines distributrices les rendent accessibles à tous, y compris les personnes en fauteuil roulant, les enfants ...
Page Web | 2016-01-20
Résumé des caractéristiques d'accessibilité par type de voiture (ressources supplémentaires)
Pour ces caractéristiques d'accessibilité, les transporteurs sont invités à consulter la norme Accessibilité des bâtiments et autres installations : règles de conception de l'Association canadienne de normalisation (CAN/CSA-B651-95) et, s'il y a lieu, à adopter les spécifications techniques qui y...
Page Web | 2016-01-21
Guide de demande de licence pour transporteurs aériens non canadiens
... ou l’instigation de mesures d’application de la loi. transports accessibles les licenciés comptant 10 employés ou plus doivent respecter ...
Publication | 2017-03-31
Politique d'interprétation
... à tenir des consultations transparentes, structurées et accessibles avec ses clients et ses intervenants. l'office vise également à ... à tenir des consultations transparentes, structurées et accessibles avec ses clients et ses intervenants. L'Office vise également à ...
Page Web | 2017-03-30
Accessibilité des traversiers pour les personnes ayant une déficience : Code de pratiques
le rôle de lʼoffice en matière de transports accessibles Le rôle de lʼOffice en matière de transports accessibles accessibilité des traversiers pour les ...
Publication | 2014-11-04
Rapport de conformité : Bay Ferries Limited
l'office des transports du canada (office) est responsable de s'assurer que les obstacles ... les résultats de cette surveillance. L'Office des transports du Canada (Office) est responsable de s'assurer que les obstacles ...
Publication | 2015-10-08
Rapport de conformité : Aéroport international Stanfield de Halifax
... l’aéroport ont été entièrement rénovées et rendues accessibles grâce à des comptoirs abaissés, à des éviers installés ... l’aéroport ont été entièrement rénovées et rendues accessibles grâce à des comptoirs abaissés, à des éviers installés ...
Publication | 2015-07-15
Statistiques 2014-2015
Tableaux statistiques Décisions de l'Office Ensemble des décisions par les membres Règlements des différends Différends réglés par l'Office Plaintes relatives au transport aérien Plaintes sur le transport aérien – facilitation informelle Plaintes...
Page Web | 2016-03-08
Normes d'accessibilité des transports
... droits et responsabilités. normes d'accessibilité des transports ...
Page Web | 2015-10-23

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