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Rapport financier trimestriel Pour le trimestre terminé le 31 décembre 2021
l'office des transports du canada (otc) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ... mandats, l'otc dispose de trois outils: L'Office des transports du Canada (OTC) est un tribunal quasi judiciaire indépendant et ...
Publication | 2022-03-02
Résumé du Guide sur la formation du personnel en matière d’aide aux voyageurs handicapés
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées résumé du guide ...
Page Web | 2023-12-06
Résumé du Guide sur les exigences applicables à l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien et à l’Agence des services frontaliers du Canada
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées résumé du guide ...
Page Web | 2022-03-14
Résumé du Guide sur l’aide pour repérer les sièges passagers et les indicateurs tactiles de rangées
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Page Web | 2022-03-14
Faits saillants du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées
... personnes handicapées à des services de transport accessibles . le règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (rtaph) l’aide à ...
Page Web | 2022-03-14
Plan prospectif de la réglementation pour la période de 2022 à 2024 – Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase II du RTAPH)
règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées Plan prospectif de la ... de 2022 à 2024 – Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase II du RTAPH) ...
Page Web | 2022-04-01
Plan prospectif de la réglementation : 2022 à 2024
phase ii du règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase ii du rtaph) règlement sur les ... pour accéder à la Phase II du Règlement sur les transports accessibles aux personnes handicapées (phase II du RTAPH) ...
Page Web | 2022-04-01
L’OTC annonce les indices des prix composites afférents au volume pour la campagne agricole 2022-2023 pour CN et CP
Le 29 avril 2022 – Gatineau (Québec) – Office des transports du Canada L’Office des transports du Canada (OTC) a annoncé sa détermination des indices des prix composites afférents au volume (IPCAV) pour la campagne agricole 2022-2023, qui commence le 1er août; l’IPCAV s’établit à 1,6319 pour la...
Nouvelles | 2022-04-29
Indemnité pour les plaintes relatives à l’accessibilité
... directrices de l'office qui encadrent l'accessibilité des transports au canada, consultez notre page sur les transports accessibles . Pour plus d'information sur les règlements, les guides et ...
Page Web | 2026-03-03
Cadre stratégique 2021–2025 de l’OTC – Fiers de notre histoire, prêts pour l’avenir
 Résultats Conformément à la Politique nationale des transports, l’Office des transports du Canada contribue à la réalisation de : Un système de transport compétitif, rentable, efficace et accessible auquel peuvent faire confiance les gens, et qui répond aux besoins des participants et des...
Page Web | 2025-03-03

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